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Colloque : "Le patrimoine local à la lumière du droit financier des collectivités territoriales"

Publié le 23 juillet 2018 Mis à jour le 23 juillet 2018
actualité 14 septembre
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Organisé sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, Maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

Programme

09h00 | Accueil

09h30 | Présentation de la journée
Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3

09h45 | Propos introductifs
Caroline Chamard-Heim, professeure à l’Université Jean Moulin Lyon 3

Le patrimoine local : l’inventaire, un préalable à toute gestion active du patrimoine
Sous la présidence de Michel Le Clainche, rédacteur en chef de la revue Gestion & Finances Publiques

10h20 | Notion, structure et évolution du patrimoine local
Philippe Baeteman, responsable Etudes financières à LBP

10h40 | Connaissance et évaluation du patrimoine communal : le sens de la mesure
Hamid Bachir Bendaoud, maire adjoint de la Ville de Jouy le Moutier (95) en charge du Budget et des Finances, Laboratoire de recherche Cnam Lirsa

11h00 | Apprendre à connaître et à valoriser un patrimoine en expansion récente dans un contexte de mutation institutionnelle : l’exemple du Département de la Seine-Saint-Denis
Julien Roux, directeur général adjoint ressources et moyens, département de la Seine-Saint-Denis

11h20 | Pause

La gestion du patrimoine local : modalités pratiques et perspectives
Sous la présidence de Michel Le Clainche, rédacteur en chef de la revue Gestion & Finances Publiques

11h30 | La gestion du patrimoine rural
Luc Waymel, maire de Drincham (59), vice-président de l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF)

11h50 | La gestion du patrimoine transféré de l’Etat à une collectivité territoriale : le cas des lycées
Vincent Guerrand, directeur adjoint des lycées à la région Normandie

12h10 | La gestion du patrimoine public immatériel : l’exemple d’une collectivité touristique
Thierry Rolland, DGS de la Ville de Palavas-Les-Flots

12h30 | Pause déjeuner

Le patrimoine local : coût financier et valorisation budgétaire et comptable
Sous la présidence de Christophe Roux, professeur à l’Université Lumière Lyon 2

14h00 | Incidences financières des normes de rénovation énergétique du patrimoine bâti
Clothilde Blanchon, docteure en droit, ATER à l’Université Aix-Marseille

14h20 | Incidences financières des normes d’accessibilité au patrimoine (ERP, transport public, voirie)
Aurélie Dort, docteure en droit, chargée d’enseignements à l’IEP de Grenoble

14h40 | Valorisation du patrimoine local aux travers des outils budgétaires et comptables
Nicolas Charrol, doctorant à l’Université Jean Moulin Lyon 3

Le patrimoine local : enjeux fiscaux et stratégies de gestion patrimoniale
Sous la présidence de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3

15h15 | La fiscalité du patrimoine local
Laurent Chesneau, maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3

15h35 | Les stratégies patrimoniales (schémas directeurs, programmation pluriannuelle)
Alexandre Evin-Leclerc, consultant Secteur public, président d’ADEL CONSEL

15h55 | Le patrimoine local : moteur ou frein du développement économique ?
Mohamed Mansour, docteur en sciences économiques à l’Université Paris 2 - Panthéon-Assas

16h15 | Synthèse de la journée
Céline Viessant, professeure à l’Université Aix-Marseille, secrétaire générale de la Société française des finances publiques (SFFP)

17h00 | Fin du colloque
Contact :
M. Alexandre BOHL :
Thématiques :
Droit; Recherche