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Colloque : " Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement, Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement "

Publié le 26 juillet 2018 Mis à jour le 26 septembre 2018
Actu IDE
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Sous la direction scientifique de Gaëtan Bailly, Simon Beerens-Bettex et Marius Combe.

PROGRAMME

JEUDI 11 OCTOBRE 2018

08h30 | Ouverture du colloque
Hervé de Gaudemar, doyen de la Faculté de droit
Philippe Billet, directeur de l’institut de droit de l’environnement

08h45 | Propos introductifs
Marius Combe, doctorant contracturel en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3

09h00 | 1ère partie : Quelle(s) définition(s) du territoire ?
Sous la présidence de Hervé de Gaudemar, professeur de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Le territoire en géographie
Jacques-Aristide Perrin, docteur en géographie de l’Université de Limoges
Continuités et discontinuités territoriale(s) de l’Etat
Nicolas Kada, professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes
Décentralisation et territoires des collectivités territoriales
Lucien Breteau, docteur en droit public de l’Université Lumière Lyon 2

10h30 | Discussions et pause

10h45 | 2ème partie : Les territoires comme objet du droit

Sous la présidence d’Isabelle Michallet, maître de conférences HDR en droit public à l’Université Jean Moulin - Lyon 3
La territorialisation du droit, la réponse à un besoin spécifique : les exemples de la montagne et du littoral
Simon Beerens-Bettex, doctorant en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Originalité pratique et juridique des territoires : l’avènement de droits spontanés
Gaëtan Bailly, doctorant en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Olivier Barrière, chargé de recherche à l’Institut de recherches pour le développement
Les revendications autochtones des droits à la terre et aux ressources naturelles
Adèle de Mesnard, doctorante en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3

12h00 | Discussions

12h25 | Déjeuner libre

14h30 | 3ème partie : Le territoire support de droit
Sous la présidence d’Anne Honegger, directrice de recherches CNRS, UMR 5600 EVS
L’influence de l’évolution des réalités environnementales sur la domanialité publique
Sylvie Caudal, professeure émérite de l’Université Jean Moulin Lyon 3
Le territoire comme support de biens et services écosystémiques
Marius Combe, doctorant contracturel en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Les dessous du territoire : une application du droit minier
Sandie Cuvereaux, doctorante en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3
L’organisation écologique des territoires en droit comparé : l’exemple de l’eau
Victoria Chiu, maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

16h15 | Discussions et pause

16h45 | Restitution de mémoires de recherches 2017-2018
Sous la présidence de Jean-Yves Toussaint, directeur de l’UMR 5600 EVS
La pertinence de l’échelon intercommunal pour la gestion de l’environnement
Louise Jedliczka, Master 2 Droit de l’environnement à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Pollution de l’air : décentralisation ou dilution des responsabilités ?
Antoine Le Dylio, Master 2 Droit de l’environnement à l’Université Jean Moulin Lyon 3

17h30 | Discussions

17h45 | Conclusions de la première journée
Jean-François Joye, professeur à l’Université Mont-Blanc Savoie

18h30 - 20h00 | Cocktail dînatoire au Salon des Symboles

offert par l’association EDELYA

VENDREDI 12 OCTOBRE 2018

08h30 | 4ème partie : Le(s) caractère insaisissable(s) du territoire environnemental
Sous la présidence de Jean Untermaier, professeur émérite de l’Université Jean Moulin Lyon 3
La reconnaissance juridique des territoires de transition
Marianne Moliner-Dubost, maître de conférences HDR en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
La compensation, expression de solidarités territoriales
Philippe Billet, professeur de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Paysages nocturnes et territoires
Adeline Meynier, docteur en droit public de l’Université Jean Moulin Lyon 3
La ville, territoire d’inclusion ou d’exclusion du droit de l’environnement ?
Tom Drevard, doctorant contractuel en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3

10h00 | Discussions et pause

10h30 | 5ème partie : Les actions publiques et privées en faveur de la transition écologique des territoires
Table ronde
Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoires
Rémy Dufal, doctorant contractuel en droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Les budgets alloués aux services publics locaux environnementaux
Christelle Ballandras-Rozet, maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Réglementation et police dans l’aménagement des territoires
Emeline Baume, conseillère métropolitaine déléguée à l’économie circulaire
Défense associative des territoires : quelle organisation institutionnelle dans un contexte de transition écologique ?
Frédérique Resche-Rigon, directrice de la FRAPNA-Rhône

11h45 | Discussions

12h00 - 12h30 | Conclusions du colloque
Par Alexandre Zabalza, maître
Contact :
Institut de droit de l’environnement | Alexandra Gasmi :
Partenaires :
Partenaires 11 et 12 octobre 2018 IDE
Thématiques :
Droit; Recherche