Droit européen – Union européenne – Conseil de l’Europe

L’européanisation du droit est devenue une réalité que nul ne peut plus ignorer, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Europe. L’existence même du droit européen, la définition de ses frontières demeurent cependant l’objet d’un débat.

Cet manuel de droit européen repose sur l’identification de la place que ce droit occupe dans le champ juridique (Titre liminaire).

Droit construit en commun, qui doit l’essentiel de ses solutions à l’activité de deux grandes organisations – l’Union européenne et le Conseil de l’Europe – et des nombreux États qui les composent, le droit européen se ramifie pour former différentes « Europe » juridiques : l’Europe des institutions, l’Europe des libertés économiques, l’Europe des droits de l’homme et l’Europe du rapprochement des droits nationaux (Partie I).

Progressivement, l’Europe se constitue juridiquement sous l’action conjuguée de la loi et du juge ainsi que dans les rapports entretenus avec le droit international et le droit national (Partie II).