Foire aux questions - Licences

1/ Présentation des formations
2/ Quel diplôme faut-il avoir pour s’inscrire en L1 et quelle procédure utiliser ?
3/ Y a-t-il une sélection des candidats en L1 ?
4/ Qu'est ce que le dispositif mis en place dans le cadre du "OUI SI" (École de la réussite année zéro) ?
5/ Comment être certain d’être inscrit dans la L1 de mon choix ?
6/ Comment fonctionne Parcoursup ?
7/ Pourquoi choisir la Faculté de droit de Lyon III plutôt qu’une autre Faculté de droit de la région ?
8/ Existe-t-il des passerelles ?
9/ Comment s’organise la scolarité en licence ?
10/ Comment faire pour s’inscrire dans un double cursus, par exemple droit/langues ?
11/ Y’a t-il une possibilité de se réorienter en cours d’année ?
12/ Y’a t-il des possibilités de faire un semestre Erasmus ou hors UE à l’étranger ?
13/ Possibilité offerte : l'année de césure ?
14/ Quels sont les frais d’inscription à l’Université ?
15/ Étudiants en situation de handicap, quels sont les aménagements ?
16/ Etudiants sportifs ou artistes de haut niveau, quels sont les aménagements ?

Informations pour les bacheliers :
Espace « Lycéen » : un espace dédié à l’information des lycéens et accessible sur la page d’accueil du site de l’université.

 

 

Libellés des formations	Domaines	Caractéristiques
Licence majeure droit – mineure droit	Droit, économie, gestion	Licence à capacité d’accueil élevée = classement pédagogique
Licence majeure droit – mineure  science politique	Droit, économie, gestion	Licence à capacité limitée  Science politique axée sur les relations internationales
Double Licence droit – philosophie	Droit, économie, gestion Science humaines et sociales	Licence sélective (sur dossier) 2 diplômes de licence délivrés >2 règlements d’examen >2 matières de philo spécifiques dans le cadre du portail commun
Licence majeure droit – mineure Prépa IEP (Institution des Chartreux)		Inscription en Licence de droit sur Parcoursup et sélection sur dossier et entretien (Institution des Chartreux) : environ 60 places
Licence majeure droit – mineure Prépa ENS Rennes D1 (Lycée Juliette Récamier)		Inscription sur Parcoursup au titre de la Prépa Récamier
Licence majeure Droit- mineure PILP		Inscription sur parcoursup. Licence à capacité d'accueil limitée (environ 30 places)
Licences de l’Ecole européenne et internationale de droit : Double diplôme de droit français – droit allemand/anglais/espagnol		Inscription accessible aux étudiants inscrits en 1re année de licences à la Faculté de droit (sélection sur dossier auprès de l’Institut de droit comparé)
Licence majeure droit –mineure accès santé (Faculté de médecine Lyon 1)		Inscription en Licence de droit accès santé sur Parcoursup
Licence majeure droit – mineure Finance		Inscription en Licence de droit sur Parcoursup et sélection sur dossier (Faculté de droit) (72 places)

 

Tous les bacheliers, généraux, technologiques ou professionnels, ainsi que les titulaires du DAEU (Diplôme d’Accès aux Etudes Supérieures) et de la capacité en droit peuvent s’inscrire en L1.
 

Situation de l’étudiant	Procédure à suivre
L’étudiant a moins de 26 ans, il passe son bac (français ou d’un pays membre de l’UE) cette année	Parcoursup
L’étudiant a moins de 26 ans, il a son bac (français ou d’un pays membre de l’UE) mais n‘a jamais été inscrit dans l’enseignement supérieur
L’étudiant a moins de 26 ans, il a son bac (français ou d’un pays membre de l’UE) et a déjà été inscrit dans l’enseignement supérieur	Parcoursup
L’étudiant a plus de 26 ans, il a un bac (français ou d’un pays membre de l’UE)	Parcoursup
Les titulaires d’une capacité en droit, DAEU, Brevet d’état, autres titres équivalent
Les titulaires d’un bac étranger (hors UE)	DAP (demande d’admission préalable)

 

Pour les parcours ouverts sur Parcoursup (Licence majeure Droit – mineure Droit ; Licence majeure Droit-mineure Science politique ; Licence majeure Droit Accès Santé et Double Licence Droit et Philosophie), un classement pédagogique pour les futurs bacheliers comme pour les étudiants en réorientation est établi à partir des données enregistrées sur la plateforme (en particulier les notes obtenues au Lycée et les notes des épreuves anticipées du bac).

Les candidats seront appelés sur Parcoursup suivant ce classement (après application par le rectorat des quotas concernant les étudiants boursiers et les étudiants hors secteur).

• La licence de droit ayant une capacité d’accueil élevée, même les candidats en fin de classement peuvent être appelés : la liste est alors épuisée.
• En revanche, la licence science politique-droit n’est pas sélective mais a une capacité d’accueil physique limitée (1 série).
• La double licence philosophie-droit est sélective (42 places).

L’accès au parcours majeure Droit - prépa IEP est subordonné à l’admission sur Parcoursup dans le parcours majeure Droit-mineure Droit et au sein de l’Institut des Chartreux.

L’étudiant qui n’est pas admis dans ce parcours demeure admis dans le parcours majeure Droit – mineure Droit.

L’accès au parcours majeure Droit – prépa ENS Rennes D1 se fait à partir de l’onglet de la classe préparatoire concernée et au titre du Lycée Juliette Récamier (Lyon).

L’accès au parcours majeure Droit – mineure Finance IEP est subordonné à l’admission sur Parcoursup dans le parcours majeure Droit-mineure Droit et à une sélection ultérieure sur dossier. L’étudiant qui n’est pas admis dans ce parcours demeure admis dans le parcours majeure Droit – mineure Droit.
 

Un certain nombre de candidats (environ 60) se verront répondre « OUI SI » sur Parcoursup parmi les (futurs) bacheliers professionnels et technologiques, ainsi que parmi les candidats inscrits dans les filières générales dont le profil correspond aux critères du programme « Ecole de la réussite ». Ils devront ainsi réaliser leur L1 en deux ans (année zéro + année 1), sans être considérés comme redoublants. Au cours de l’année zéro, ils devront valider un certain nombre de matières de L1 et suivront des cours de remédiation. Ils bénéficieront d’un accompagnement pédagogique personnalisé. L’année suivante (année 1), ils valideront les autres matières de L1.

Faire un dossier de candidature dans Parcoursup entre le 18 janvier et le 9 mars 2023 : aucune demande directement adressée à la faculté de droit ne pourra être traitée, se reporter à la rubrique idoine de la plateforme.

• Étape 1 : tous les candidats font des vœux
• Etape 2 :  les candidats bénéficient d’un délai complémentaire pour finaliser leur dossier.
• Etape 3 : Parcoursup fait des propositions aux candidats qui acceptent, mettent en attente ou refusent les propositions
• Etape 4: lorsque le candidat reçoit une proposition sur son compte Parcoursup, il doit répondre dans le délai fixé et indiqué sur la plate-forme.

En l’absence de réponse dans le délai indiqué après la proposition de Parcoursup, le candidat est démissionné de son vœu et ne pourra pas candidater à nouveau sur ses mêmes vœux en phase complémentaire.

Attention : aucune inscription hors Parcoursup en direct auprès de la Faculté

• Etape 5 : les candidats qui sont autorisés à s’inscrire sont convoqués en Juillet à l’Université pour finaliser leur inscription. Cette inscription doit être terminée avant le début des enseignements.

Pré –rentrée : 1ere semaine de septembre 2023

Dans tous les cas, la licence en droit délivrée est un diplôme national, dont les enseignements sur l’ensemble des 3 années correspondent à un référentiel des compétences fixé par décret.

La différence entre les diplômes délivrés par ces 3 établissements lyonnais tient donc aux orientations pédagogiques et aux cultures universitaires :

• La Faculté de droit de Lyon 3 est la Faculté de droit historique sur la région Rhône Alpes et sa tradition d’excellence et d’exigence en fait une référence incontournable pour l’ensemble des professionnels du droit au niveau régional comme national.
   
• L’enseignement qui y est proposé en licence est un enseignement riche et exigeant (entre 25 et 30 heures cours par semaine + travail personnel) qui permet d’acquérir des bases juridiques solides. Si aucun départ en échange universitaire à l’étranger (de type Erasmus) n’est possible en licence, de nombreux dispositifs pédagogiques gratuits d’accompagnement à la réussite sont proposés (Plateforme pédagogique dématérialisée, filières différenciées avec l’école de la réussite, tutorat, permanences d’enseignants référents, pôle Stage …) ainsi que des dispositifs dédiés aux étudiants soucieux d’aiguiser leur curiosité et d’enrichir leur formation (collège de droit).  La Faculté de droit a à cœur d’accompagner tous les étudiants (plus de 30% de boursiers), qui savent être acteurs de leur formation, vers la réussite et l’excellence.
   
• L’enseignement délivré dans certaines facultés de la région, qui comporte des effectifs moins importants et/ou un volume hebdomadaire de cours moindre, est conçu dans un esprit différent puisqu’il propose notamment des diplômes avec des options non juridiques (histoire de l’art, langues renforcées…) et permet les départs à l’étranger au cours de la licence : ces licences sont donc plus adaptées aux étudiants qui hésitent sur leur spécialisation universitaire, qui ont envie de vivre dès la licence une expérience à l’international, ou qui éprouvent le besoin d’un cadre d’études plus proche de celui du secondaire. 
   

Enfin, l’offre de formation à la Faculté de droit le Lyon 3 est particulièrement complète et permet d’envisager des études juridiques de la licence au doctorat au sein d’un même établissement en toute sérénité : 1 licence déclinée en 5 parcours (Licence Droit, Licence Droit Accès Santé, Licence Droit-Prépa IEP, Licence Droit prépa-ENS, Licence Droit-PILP), 2 licence bi disciplinaire (droit et science politique, droit et finance) et 1 licence double  droit/philosophie, 6 licences professionnelles, 3 double-diplômes avec les Universités d’Essex, de Grenade et Munster, 6 DU de droits étrangers, 17 mentions de master (ex master 1) déclinés en 57 parcours (ex master 2), préparations de l’IEJ.
 

• D’une licence d’une autre Faculté de droit vers celle de Lyon 3 et réciproquement : il est tout à fait possible de poursuivre son cursus à Lyon 3 si on l’a commencé dans une autre faculté de droit dont les diplômes sont reconnus, c'est-à-dire sont des diplômes nationaux. Il convient pour cela de faire une demande d’admission par transfert (en Juin-Juillet) : il n’y a pas de sélection pédagogique. 
  NB : en revanche, les notes ne seront pas reprises / une « admission par équivalence » sera réalisée, conformément aux textes applicables.
   
• D’un autre diplôme vers une licence de la Faculté de droit (BTS ou DUT juridiques, licences professionnelles en droit, licences dans un autre domaine que le droit…) : il est tout à fait possible de candidater pour se réorienter en licence de droit, droit/science politique ou droit/philosophie après un BTS, un DUT , une licence professionnelle ou une licence d’un autre domaine que le droit : il s’agit alors d’une demande d’admission réalisée sur le portail e candidat en juin-juillet (procédure de validation des études supérieures). Mais l’admission n’est alors pas accordée de droit : elle nécessite un avis favorable d’une commission pédagogique qui statuera au vu des motivations du candidat et selon les connaissances acquises en droit. Les crédits validés dans le diplôme d’origine ne seront donc pas nécessairement tous repris, s’il s’agit d’un diplôme non juridique (licence autres que domaine du droit), et l’admission en 3ème année n’est pas automatique s’agissant de diplômes autres que les licences (BTS, DUT, licences professionnelles).

• Scolarité en 6 semestres (3 années) : 60 ECTS à valider par année de Licence (180 ECTS au total)
• Rentrée : début septembre / Fin de l’année universitaire : fin juin - début juillet.
• Environ 25 à 30 heures de cours hebdomadaires réparties en : Cours magistraux en amphithéâtre (environ 450 étudiants) / Travaux dirigés en groupes de 35 étudiants au maximum / Travaux pratiques en demi-groupes
• Examens du 1er semestre : Fin novembre et début décembre ; examens du 2nd semestre : avril - mai ; 2nde session d’examens : juin
• Matières enseignées : Droit civil, Droit administratif, Droit pénal, Droit fiscal, Droit des affaires, Droit des sociétés, Droit du travail, Droit judiciaire privé, Introduction au droit privé international, Droit international public, Droit juridictionnel public, Droits et libertés fondamentaux, Procédure pénale, Théorie générale des droits et libertés fondamentaux, Introduction au droit comparé et aux droits étrangers, Histoire des idées politiques, Grands principes du droit de l’environnement, Enjeux juridiques du numérique, Anglais juridique…
• Annualisation : afin de permettre une meilleure acquisition des connaissances et des compétences fondamentales, certaines matières font l’objet d’une évaluation annuelle (Droit civil, Droit constitutionnel Histoire du droit et Anglais juridique en L1 ; Droit civil, Droit administratif, Droit pénal et Anglais juridique en L2)
• En 3ème année de Licence en droit ou droit/science politique, choix du parcours Droit privé ou du parcours Droit public. 

Ces informations sont données sous réserve de modifications de l’offre de formation dans le cadre de la réforme des Licence au sein de l’Université Jean Moulin Lyon III.

A la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, l’Institut de Droit Comparé (IDC) propose des Diplômes d’Université (DU) de droits étrangers (enseignés en langue étrangère) en droit allemand, américain, anglais, asiatique, espagnol et italien. Ce sont des cours de droit étranger d’une durée annuelle de 40h ouverts aux étudiants de 3ème année : l’accent est mis sur l’acquisition de la terminologie juridique et des notions fondamentales propres au droit étudié et le diplôme d’université qui sanctionne ce cursus est particulièrement apprécié par les cabinets juridiques et les entreprises ayant une activité internationale, surtout si la 1ère année de Master est ensuite effectuée à l’étranger. L’inscription se fait par Internet en même temps que l’inscription en Licence ou Master. A titre indicatif, le montant des frais d’inscription pour un DU à l’IDCEL pour l’année 2019-2020 était de 418 euros (100 euros pour un DU supplémentaire) et de 200 euros pour les étudiants boursiers. 

Les étudiants de la Faculté de droit ont également la possibilité de s’inscrire dans une des licences proposées par la Faculté des langues (LEA ou LLCE) de l’Université Jean Moulin Lyon III en parallèle de leur inscription en licence en droit. Dans ce cas, ils bénéficieront d’une dispense d’assiduité leur permettant de rendre compatible le suivi des enseignements de 2 diplômes, mais il est à noter qu’un tel projet nécessite une grande motivation, la charge de travail étant particulièrement lourde. L’inscription supplémentaire devra être demandée directement auprès de l’Université lors de la finalisation de l’inscription dans la 1ère licence validée sur Parcoursup.
 

La restructuration de l’offre de formation en majeure et mineure donne la possibilité de suivre un parcours bi-disciplinaire : majeure droit, mineure gestion par exemple. Dans une telle hypothèse, une réorientation est possible. Elle permet à l’étudiant de s’inscrire dans la discipline de la mineure à l’issue de la première année. Toute autre réorientation, elle sera soumise à l’avis favorable de la commission pédagogique de la formation d’accueil.

Par exception, l’Université Jean Moulin Lyon III offre un dispositif de remédiation à l’attention des étudiants qui souhaitent se donner les meilleures chances d’une réorientation : Objectif Réo.

A la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, aucun départ en échange universitaire à l’étranger (de type Erasmus) n’est possible en licence (sauf dans le cas du parcours sélectif "Licence droit - prépa IEP" en partenariat avec l'Institution des Chartreux) : il s’agit d’un choix pédagogique qui a pour objectif de permettre aux étudiants d’acquérir dans un 1er temps des bases juridiques solides, qui leurs permettront ensuite de suivre avec profit un enseignement de droit étranger dans un établissement d’un autre pays, à partir du Master 1.

Pendant son cursus de licence, l’étudiant désireux de partir en master étudier à l’étranger est encouragé à construire un projet cohérent, notamment en suivant les diplômes d’université de l’IDC, en se perfectionnant en langue grâce à la Maison des langues de l’Université ou en effectuant un volontariat court à l’étranger pendant ses congés, en partenariat avec le SCUIO et le Centre d’Information à l’International.

L’étudiant à la possibilité de réaliser sa 1re année de Master dans une Université étrangère partenaire dans le cadre d’un cursus intégré.
Conditions : obtenir sa licence, avoir une bonne pratique de la langue (TOIC ou TOEFL sont exigés par certaines Universités anglophones d’Europe).
Sélection pendant la 3e année de licence (dossier à télécharger en novembre sur le site internet de l’Université, rubrique « partir à l’étranger ».

L’université Lyon 3 permet de demander à bénéficier d’un semestre ou d’une année de césure à n’importe quel moment de la Licence (1ère, 2ème ou 3ème année) pour mener à un bien un projet personnel à caractère pédagogique (apprentissage d’une langue) ou professionnel (stage).

Cette demande de césure fera l’objet d’une instruction au regard des motivations de l’étudiant qui doivent s’inscrire dans un projet professionnel / personnel cohérent.

Conditions pour la césure : être inscrit dans l’année supérieure : cela permet de garantir l’inscription de l’étudiant à son retour, au bout d’un an ou d’un semestre.

• Se rendre sur le site de l’Université et se connecter à son Intranet étudiant (possibilité de demander une césure uniquement si l’étudiant est inscrit)
• Pour une demande sur l'année universitaire entière (semestre impair + pair) ou le semestre pair : avant mi-juillet
• Pour une demande concernant le semestre pair : avant début décembre

Les frais d’inscription comprennent les droits de scolarité, de médecine préventive et de Sécurité sociale.

Pour information : frais 2022-2023 :

• Droits de scolarité : Licence : 170 € ; Master : 243 € ; Doctorat : 380 €
• Contribution à la Vie étudiante et de campus (CVEC) : 95 €

Les étudiants boursiers sont exonérés des frais d’inscription sur présentation de la notification définitive d’attribution d’une bourse (sinon, avance des frais et remboursement à réception de l’attribution définitive).

Pour les étudiants en situation de handicap, un rendez-vous auprès de la médecine préventive est nécessaire pour évaluer les aménagements nécessaires à l’adaptation notamment des examens.

A la Faculté de Droit, Mme Pierrat référente administrative handicap, accompagne les étudiants concernés durant tout leur cursus en licence. Ces derniers sont également suivis par un référent pédagogique dédié.

Dans les locaux de la manufacture des tabacs, le pôle handicap est présent et il offre un suivi particulier.
Il est possible afin d’avoir des informations supplémentaires, les contacter :

• Mail : handicap@univ-lyon3.fr
• Téléphone : 04 26 31 86 56

Pour les étudiants sportifs ou artistes de haut niveau, il convient de se rapprocher respectivement du service des sports ou du service culturel pour faire établir ce statut puis de Mme Pierre, référente aux aménagements de parcours. Avec la référente pédagogique, elles pourront mettre en place des adaptations en lien avec le statut de l’étudiant et conformément aux délibérations adoptées par notre établissement.