Organisme de recherche / formation

Centre d'Etudes et de Recherches Financières et Fiscales

Adresse
15 quai Claude Bernard Lyon 7e
Tél
04 26 31 86 76
Mail
cerff@univ-lyon3.fr
Sur Internet
edpl.univ-lyon3.fr
Responsable(s)

Informations générales

Type de laboratoire
Organisme de recherche / formation
Rattachement(s)
Faculté de Droit
École Doctorale Droit

Activités

Thèmes de recherche

Créé par le Professeur Gabriel MONTAGNIER, puis dirigé successivement par le Doyen Luc SAÏDJ et le Professeur Jean-Luc ALBERT, le Centre d'Etudes et de Recherches Financières et Fiscales (CERFF) est aujourd'hui animé par le Professeur Jean-Luc PIERRE. Il est composé d'enseignants-chercheurs, dont Lukasz STANKIEWICZ, Georges CAVALIER, et Damien CATTEAU, de personnalités qualifiées et de doctorants.

Le CERFF a une triple activité :
• L'organisation de colloques, ainsi que la participation à des colloques ou conférences organisés par d'autres institutions ;
• Un rôle de relai ou d'opérateur pour les acteurs de la recherche ;
• Une fonction de recherche ou d'information pour des organisations privées ou publiques.

Les travaux de recherche du CERFF se développent actuellement dans deux domaines principaux :
• Délocalisations et droit fiscal : l'objectif de ces travaux est d'identifier les régimes existant dans les différents Etats de l'Union européenne, et de proposer une possible législation européenne visant à harmoniser ceux-ci ;
• Fiscalité des structures d'entreprises : les recherches effectuées ont pour objet d'identifier les interactions entre la fixation de règles d'imposition (assiette ; taux) et les actions des entreprises, individuelles ou sociétaires.

Le CERFF a des relations de travail avec le European Law Institute, le Centre de Recherche Juridique de l'Académie Royale Néerlandaise des Arts et des Sciences, le Centre d'Etudes et de Recherches sur l'Administration et la Finance de l'Université d'Abomey-Calavi (Bénin), l'IFA (International Fiscal ASssociation), 2ISF (Institut International des Sciences Fiscales), la SFFP (Société Française de Finances Publiques), FONDAFIP (Fondation Internationale des Finances Publiques) et le Centre Paul Roubier.

Les membres du CERFF ont une activité de rédaction pour différentes revues et collections permanentes, notamment la Revue de droit fiscal, Droit des sociétés, la Revue européenne et internationale de droit fiscal, la Revue internationale des services financiers, le JurisClasseur Droit fiscal international, le JurisClasseur Impôts directs, le JurisClasseur Enregistrement et le JurisClasseur Procédures fiscales.
 

Organisation

Membres du CERFF :
  •  Jean-Luc PIERRE, Professeur de droit privé (Université Jean-Moulin - Lyon 3)
  •  Lukasz STANKIEWICZ, Professeur associé (Université de Limoges)
  •  Georges CAVALIER, Maître de conférences de droit privé, HDR (Université Jean Moulin - Lyon 3)
  •  Damien CATTEAU, Maître de conférences de droit public (Université Jean Moulin - Lyon 3)
  •  Laurent CHESNEAU, Inspecteur des finances publiques, Direction de contrôle fiscal Rhône-Alpes Bourgogne, Maître de conférences associé (Université Jean Moulin - Lyon 3)