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Workshop: Le droit et la résurgence de la mémoire

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le 26 novembre 2014

Dans le cadre des Workshops entre L’Université de Lyon et l’Université de Sao Paulo, un atelier de travail a eu lieu le jeudi 13 novembre dernier à Sao Paulo sur le thème « Le droit et la résurgence de la mémoire ».

Après une courte introduction du professeur Hugues FULCHIRON, qui insista notamment sur la complexité des phénomènes liés à la résurgence de la mémoire et sur le sens d’un « devoir de mémoire », le professeur Marcelo RAFIN, (Université San Martin, Buenos Aires), a présenté une communication sur le thème "Mémoire(s) collective(s) et mémoire(s) individuelle(s)", en s’appuyant notamment sur la pensée de Hannah Arendt. Après une courte introduction du professeur Hugues FULCHIRON, qui insista notamment sur la complexité des phénomènes liés à la résurgence de la mémoire et sur le sens d’un « devoir de mémoire », le professeur Marcelo RAFIN, (Université San Martin, Buenos Aires), a présenté une communication sur le thème "Mémoire(s) collective(s) et mémoire(s) individuelle(s)", en s’appuyant notamment sur la pensée de Hannah Arendt.

Intervenant en duo, les professeurs Claudia PERONE MOISES (Université de Sao Paulo) et Elisabeth JOLY SIBUET (Université Jean Moulin Lyon 3), se sont interrogées sur le thème: "Le droit au service de l'oubli, le droit au secours de la mémoire". Elles ont notamment comparé les approches brésilienne et française de l’amnistie et de la prescription, instruments juridiques au service de l’oubli. L’étude de l’amnistie a ainsi permis de rechercher les points de convergence et de divergence dans le recours aux lois d’amnistie, ouvrant ainsi un débat particulièrement riche sur les notions d’oubli, de pardon, de réconciliation mais également sur la possibilité d’un éventuel « retour en arrière ». Le dialogue s’est poursuivi sur la question de la prescription et la recherche d’oubli par l’écoulement du temps. A cette occasion, les deux intervenantes ont tenu à souligner que certains choix du législateur et du juge semblaient bien au contraire témoigner d’une volonté de mémoire, prenant pour exemple les règles en matière d’imprescriptibilité et de délais spécifiques. La transition était ainsi faite vers le second temps de la réflexion, centré sur le droit au secours de la mémoire. Les débats ont successivement porté sur les enjeux de la qualification des faits, instrument majeur au service de la mémoire et sur le développement de l’entraide pénale internationale.

Le professeur Eric CARPANO (Université Jean Moulin Lyon 3), prolongeant ces analyses, a mis en perspective le rôle politique du juge dans le contentieux français de l’holocauste et de la guerre d’Algérie qu’il s’agisse de la possibilité de requalifier certains crimes de guerre en crimes imprescriptibles, de contourner les lois d’amnistie ou de redéfinir les délais de prescriptions dans le cadre des actions en réparation. Il a insisté sur l’importance du contexte politique qui conditionne ici la possibilité de la mobilisation du droit pour réparer les préjudices de l’histoire. Enfin, et au-delà du contexte politique, il est revenu sur le rôle du droit international et de la justice internationale dans la consolidation de ces actions. Sous ce point de vue, la justice internationale apparaît comme un accélérateur de mémoire.

Le lendemain du séminaire, les représentants brésiliens, français et argentins du groupe de réflexion sur la mémoire ont visité le Mémorial de la résistance à la dictature militaire, installé dans un ancien lieu de détention pour les interrogatoires de prisonniers politiques.

Au cours de la séance de travail qui a suivi, a été proposé de poursuivre le travail entrepris autour d’une nouvelle série d’interrogations liées au témoignage, au secret et à l’oubli. Construit en collaboration avec les spécialistes de littérature française, brésilienne et argentine présents lors des ateliers de Sao Paulo et avec les philosophes et les historiens participant au « Groupe mémoire » de l’Université Jean Moulin Lyon 3, ce nouveau séminaire devrait réunir en mai prochain à l’Université San Martin de Buenos Aires, des juristes, des philosophes, des historiens, des sociologues et des politologues ainsi que des psychanalystes.

Intervenant en duo, les professeurs Claudia PERONE MOISES (Université de Sao Paulo) et Elisabeth JOLY SIBUET (Université Jean Moulin Lyon 3), se sont interrogées sur le thème: "Le droit au service de l'oubli, le droit au secours de la mémoire". Elles ont notamment comparé les approches brésilienne et française de l’amnistie et de la prescription, instruments juridiques au service de l’oubli. L’étude de l’amnistie a ainsi permis de rechercher les points de convergence et de divergence dans le recours aux lois d’amnistie, ouvrant ainsi un débat particulièrement riche sur les notions d’oubli, de pardon, de réconciliation mais également sur la possibilité d’un éventuel « retour en arrière ». Le dialogue s’est poursuivi sur la question de la prescription et la recherche d’oubli par l’écoulement du temps. A cette occasion, les deux intervenantes ont tenu à souligner que certains choix du législateur et du juge semblaient bien au contraire témoigner d’une volonté de mémoire, prenant pour exemple les règles en matière d’imprescriptibilité et de délais spécifiques. La transition était ainsi faite vers le second temps de la réflexion, centré sur le droit au secours de la mémoire. Les débats ont successivement porté sur les enjeux de la qualification des faits, instrument majeur au service de la mémoire et sur le développement de l’entraide pénale internationale.

Le professeur Eric CARPANO (Université Jean Moulin Lyon 3), prolongeant ces analyses, a mis en perspective le rôle politique du juge dans le contentieux français de l’holocauste et de la guerre d’Algérie qu’il s’agisse de la possibilité de requalifier certains crimes de guerre en crimes imprescriptibles, de contourner les lois d’amnistie ou de redéfinir les délais de prescriptions dans le cadre des actions en réparation. Il a insisté sur l’importance du contexte politique qui conditionne ici la possibilité de la mobilisation du droit pour réparer les préjudices de l’histoire. Enfin, et au-delà du contexte politique, il est revenu sur le rôle du droit international et de la justice internationale dans la consolidation de ces actions. Sous ce point de vue, la justice internationale apparaît comme un accélérateur de mémoire.

Le lendemain du séminaire, les représentants brésiliens, français et argentins du groupe de réflexion sur la mémoire ont visité le Mémorial de la résistance à la dictature militaire, installé dans un ancien lieu de détention pour les interrogatoires de prisonniers politiques.

Au cours de la séance de travail qui a suivi, a été proposé de poursuivre le travail entrepris autour d’une nouvelle série d’interrogations liées au témoignage, au secret et à l’oubli. Construit en collaboration avec les spécialistes de littérature française, brésilienne et argentine présents lors des ateliers de Sao Paulo et avec les philosophes et les historiens participant au « Groupe mémoire » de l’Université Jean Moulin Lyon 3, ce nouveau séminaire devrait réunir en mai prochain à l’Université San Martin de Buenos Aires, des juristes, des philosophes, des historiens, des sociologues et des politologues ainsi que des psychanalystes.
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Mise à jour : 5 juillet 2017