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Colloque : Bien-être et normes environnementales

Publié le 26 juillet 2019 Mis à jour le 26 juillet 2019

Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement

17 OCTOBRE 2019 9H00-17H00

08h30 | Accueil des participants

09h00 | Allocutions d’ouverture
Hervé de Gaudema
r, doyen de la Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3
Philippe Billet, directeur de l’Institut de droit de l’environnement
Agnès Michelot, présidente de la Société française pour le droit de l’environnement

09h15 | Rapport introductif
Isabelle Michallet
, maître de conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon 3, Environnement Ville Société (UMR 5600 - CNRS), Institut de droit de l’environnement

1ère partie : Le bien-être, une notion scientifique ?
Sous la présidence de Philippe Billet, professeur, Université Jean Moulin Lyon 3,Environnement Ville Société (UMR 5600 - CNRS), Institut de droit de l’environnement


09h40 | De l’intérêt d’analyser le bien-être
Lise Bourdeau-Lepage
, professeure, Université Jean Moulin Lyon 3, Environnement Ville Société (UMR 5600 - CNRS)

10h00 | Les enjeux éthiques du bien-être
Jean-Philippe Pierron
, professeur, Université de Bourgogne, directeur de la Chaire Valeurs du soin

10h20 | Le bien-être, moindre mal pour le droit de l’environnement ? Analyse fonctionnelle du bien saisi par le droit
Pauline Milon
, docteure en droit public, Université Aix-Marseille

Discussions et pause

2ème partie : L’intégration de la notion de bien-être dans les normes environnementales
Sous la présidence de Sylvie Caudal, professeure émérite, Université Jean Moulin Lyon 3


11h00 | Bien-être et équilibre écologique. Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste
Rémy Dufal, doctorant en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3, Environnement Ville Société (UMR 5600 - CNRS), Institut de droit de l’environnement
Bertrand Beffara, doctorant en neurosciences, Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon, Université Claude Bernard Lyon 1
 
11h20 | Le mieux-être en droit de l’environnement
Vadim Jeanne,
doctorant à l’Université Paris-Sud (COMUE Paris Saclay), Institut d’études de droit public (IEDP)

11h40 | Le bien-être humain en ville : approches juridiques de la protection du cadre de vie
Clara Fohr,
étudiante en Master 2 Droit de l’environnement, Université Jean Moulin Lyon 3 (présentation de mémoire de Master 2)

12h00 | La notion de bien-être en droit de l’Union européenne de l’environnement : un simple slogan ?
Estelle Brosset
, professeure, Université d’Aix-Marseille, CERIC (UMR 7318 - CNRS)

Discussions

12h45 | Pause-déjeuner

3ème partie : Bien-être et droits de l’être humain
Sous la présidence de Michel Prieur, professeur émérite, Université de Limoges, directeur scientifique du CRIDEAU, président du Centre international de droit
comparé de l’environnement


14h30 | Le bien-être : source d’un droit à un environnement de qualité et d’une qualité de l’environnement. Etude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage
Christophe Broche
, maître de conférences, Université de Savoie Mont-Blanc

14h50 | Le droit à une alimentation saine
Pierre Noirot
, étudiant en Master 2 Droit de l’environnement, Université Jean Moulin Lyon 3 (présentation de mémoire de Master 2)

15h10 | Droit à l’environnement, droit au bien-être, droit au bonheur : l’émergence de droits-résilience
Carine David
, professeure en droit public, Université des Antilles, directrice éditoriale de la Revue Juridique du Bonheur

Discussions et pause

16h00 | Le droit au « bien-être » et le droit au « buen vivir » : concordances et dissonances sur le plan environnemental
Marta Torre-Schaub
, directrice de recherche CNRS, Institut de sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, ClimaLex, Université Paris 1
 
16h20 | Le droit au bien-être au Brésil
Ana Maria de Oliveira Nusdeo
, professeure associée à la Faculté de droit de l’Université de São Paulo, directrice de Biodiversidade do instituto o direito por
um planeta verde

Discussions

17h00 | Remise du prix de thèse de la SFDE
Sous le parrainage de Michel Prieur, professeur émérite, Université de Limoges, directeur scientifique du CRIDEAU, président du Centre international de droit
comparé de l’environnement

17h30 | Assemblée générale de la SFDE

20h00 | Dîner

18 OCTOBRE 2019 9H00-16H00

08h30 | Accueil des participants

09h00 | Table-ronde : Le bien-être : un enjeu pour les acteurs territoriaux ?
Modérateur : Philippe Billet, professeur, Université Jean Moulin Lyon 3, Environnement Ville Société (UMR 5600 - CNRS), Institut de droit de l’environnement
Métropole de Lyon : Le Plan Métropolitain Santé environnement
Sandra Rey, chargée de mission santé environnement, Service développement durable, Direction stratégies territoriales et des politiques urbaines, Délégation
développement urbain et cadre de vie
Ambre Gestin, responsable d’unité projet en santé, Direction santé et développement social, Délégation développement solidaire, habitat et
éducation
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Bruno Fabres, responsable du Pôle santé-environnement
IREPS Auvergne-Rhône-Alpes
Lucie Pelosse, chargée de projets, référente régionale Santé-Environnement
Réseau français des Villes-Santé de l’OMS
Céline Faurie-Gauthier, conseillère municipale de la ville de Lyon
France Nature Environnement
Frédérique Resche-Rigon, trésorière et ancienne directrice de FNE Rhône
 
Discussions et pause
 
4ème partie : Le bien-être animal
Sous la présidence de Jean Untermaier, professeur fondateur de l’Institut de droit de l’environnement, Université Jean Moulin Lyon 3

10h45 | Le bien-être animal saisi par le droit animalier
Muriel Falaise
, maître de conférences, Université Jean Moulin Lyon 3

11h05 | Droit de l’environnement et bien-être des animaux d’élevage
Régis Bismuth
, professeur des Universités, Ecole de droit de Sciences Po
Alice Di Concetto, chercheur indépendant et consultante en droit de l’animal
Aude Epstein, maître de conférences à la Faculté de droit, Université Paris Nanterre

11h25 | Le droit de l’Union relatif à l’agriculture biologique : la promotion d’un meilleur bien-être des animaux d’élevage ?
Eugénie Duval
, doctorante en droit public, Université de Caen Normandie

11h45 | Le bien-être animal dans l’Union Européenne.
Quelles modalités de financement pour quelle performance environnementale ?
Messaoud Saoudi
, maître de conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon 3

Discussions

12h30 | Pause-déjeuner

5ème partie : Bien-être de la biosphère et normes environnementales
Sous la présidence de Marianne Moliner-Dubost, maître de conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon 3


14h15 | Bien-être de la biosphère : quelle utilisation du cadre des limites planétaires dans l’évaluation environnementale ?
Natacha Gondran
, maître assistant, Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

14h35 | Appréhender juridiquement le bien-être du « système terre »
Edgar Fernández Fernández
, chercheur associé à l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE), UMR CNRS 6262, Université de Rennes 1

Discussions et pause

15h15 | Rapport conclusif
Fabien Marchadier,
professeur, Université de Poitiers



Comité scientifique

Isabelle Michallet (Droit, EVS-UMR 5600, Université Lyon 3) (coordination)
Komi Akakpo (Droit, EVS-UMR 5600, Université Lyon 3), Philippe Billet (Droit, EVS-UMR
5600, Université Lyon 3), Lucille Boisseau-Sowinski (Droit, CRIDEAU, Université de Limoges),
Lise Bourdeau-Lepage (Géographie, EVS-UMR 5600, Université Lyon 3), Estelle Brosset
(Droit, CERIC-UMR 7318, Université Aix-Marseille), Rémy Dufal (Droit, EVS-UMR 5600,
Université Lyon 3), Marius Combe (Droit, EVS-UMR 5600, Université Lyon 3), Claire Harpet
(Anthropologie, IRPHIL, Université Lyon 3), Mathilde Hautereau-Boutonnet (Droit, EVS-UMR
5600, Université Lyon 3), Fabien Marchadier (Droit, Université de Poitiers), Adèle de Mesnard
(Droit, EVS-UMR 5600, Université Lyon 3), Pascale Steichen (GREDEG, UMR 7321 CNRS UNS,
Université Côte d’Azur).
Contact :
Institut de Droit de l'Environnement :
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Droit; Recherche