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Colloque : " La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? "

Publié le 25 juillet 2019 Mis à jour le 27 septembre 2019
Vignette 10 octobre
Vignette 10 octobre

Sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

08h30 | Accueil

09h00 | Allocution de bienvenue
Christophe Roux, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, directeur-adjoint de l’Equipe de droit public de Lyon

09h15 | Présentation de la journée
Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

09h30 | Propos introductifs
Georges Cavalier, maître de conférences HDR en droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3

La fiscalité locale en contexte français : une fiscalité déterritorialisée (ou nationalisée) ?
Sous la présidence de Michel Le Clainche, rédacteur en chef de la revue Gestion & Finances Publiques

09h45 | Etat des lieux et évolution de la fiscalité locale
Julie Marcoff, Spécialiste d’Études financières à LBP

10h05 | La fin du mythe de l’autonomie fiscale et financière, vers une responsabilisation ?
Damien Catteau, maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

10h25 | Le contentieux de la fiscalité locale entre personnes publiques
Cédric Meurant, maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

11h45 | Discussions et pause

11h15 | L’intervention du droit souple : quelles conséquences pour la liberté et la solidarité financière intercommunale ?
Léo Garcia, doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou (IMH)

11h35 | Quels avenirs pour la TEOM ?
Rémy Dufal, Doctorant contractuel en droit public à Université Jean Moulin Lyon 3 (IDE/EVS)

11h55 | Discussions
12h30 | Pause déjeuner

La fiscalité locale en contexte européen et ultra-marin : une fiscalité a-territorialisée ?
Sous la présidence de Jean-François Boudet, maître de conférences HDR en droit public à l’Université Paris Descartes

14h00 | Fiscalité locale en Europe : des difficultés d’une démarche comparative
Lukasz Stankiewicz, professeur à l’Université de Limoges

14h20 | Le régionalisme fiscal initiateur d’unité et de désunion au travers de l’Espagne et de l’Italie
Romaric Nazon, doctorant en droit public à l’Université de Montpellier (CREAM)

14h40 | Les nouveaux enjeux de la fiscalité ultramarine
Mirza Riskwait, docteure en droit public à l’Université Paris XIII-Paris Sorbonne Cité (CERAP)

15h00 | La persistance de l’octroi de mer : quels enseignements pour l’évolution de la fiscalité locale ?
Vincent Sempastous, doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole

15h20 | Discussions et pause

La fiscalité locale en contexte économique numérique : vers une fiscalité locale virtuelle ?
Sous la présidence de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3

15h45 | Les économies numériques et collaboratives, des opportunités nouvelles de refonte de la fiscalité locale ?
Jordan Puissant, doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole

16h05 | Enjeux financiers, fiscaux et d’habitat de la « barcelonisation » des villes touristiques (effet airBnB)
Thierry Rolland
, directeur général des services de la Commune de Palavas Les Flots (sous réserve)

16h25 | Synthèse de la journée
Etienne Douat
, professeur à l’Université de Montpellier, vice-président de la Société française des finances publiques (SFFP)

17h00 | Fin du colloque
 
Contact :
Equipe de droit public de Lyon : alexandra.gasmi@univ-lyon3.fr
Thématiques :
Droit; Recherche