01230052 - Justice pénale des mineurs

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

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De quoi parlera-t-on ?

Le cours intitulé « les régimes particuliers d'exécution de la sanction pénale » a pour ambition d'aborder toutes les règles spéciales qui ont été prévues par le législateur pour le prononcé et l'exécution de la sanction pénale des condamnés. La première partie du cours s’intéresse au régime particulier liée à l'âge du condamné et aborde pour une large part tout le régime particulier applicable à la sanction pénale du mineur mais aussi le régime particulier applicable aux personnes âgées. La seconde partie du cours se focalise sur les régimes particuliers liés à l'état du condamné, ce qui permet d'aborder l'exécution de la sanction pénale en cas de maladie mais aussi l'exécution la sanction pénale en cas de conduites addictives.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le droit pénal de la sanction pénale s'est considérablement singularisé est diversifié depuis quelques années au sein de la matière pénale. Au fil du temps et des réformes législatives, de nombreuses règles particulières ont été adoptées qui constituent un régime dérogatoire à la théorie générale de la sanction pénale portée par le code pénal depuis 1994 et l'adoption du nouveau code pénal. Nul pénaliste qui entend vouloir accéder aux professions judiciaires (magistrat, avocat) ne saurait prétendre connaître le droit de la sanction pénale sans avoir une parfaite maîtrise de ces règles particulières qui font donc l'objet de ce cours.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant se doit de maitriser les notions fondamentales du droit pénal général, de la criminologie et de la procédure pénale. Il pourra réviser ces prérequis en travaillant sur les ouvrages suivants :

E. DREYER, Droit pénal général, éditions LexisNexis..
J. BUISSON et S. GUINCHARD, Procédure pénale, éditions LexisNexis.
P. Bonfils, S. Cimamonti, R. Gassin, Criminologie, Dalloz.

Bibliographie

P. Bonfils, A. Gouttenoire, Droit des mineurs, Dalloz.
P. Pédron, Guide de la protection judiciaire de la jeunesse, Gualino.
B. Bouloc, Droit de l'exécution des peines, Dalloz.
E. Bonis-Garçon, V. Peltier, Droit de la peine, LexisNexis.