01240218 - Audit social et procédures contentieuses

Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Il s’agit d’un cours de procédure prud’homale, ainsi que de procédure d’appel en matière de droit du travail.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Il s’agit d’un cours essentiel pour les étudiants qui se destinent à devenir avocat en contentieux.
Il s’agit également d’un cours très important pour les futurs employeurs/salariés afin de connaître les procédures judiciaires existantes en droit du travail (en matière de contestation de licenciement, d’action en requalification, de prise d’acte, de demande d’heures supplémentaires…).
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant doit disposer de solides connaissances en droit du travail (relations individuelles essentiellement) pour aborder sereinement ce cours de procédure.
 

Plan du cours

Télécharger le plan du cours
 

Supports pédagogiques éventuels

Des annexes peuvent être communiquées aux étudiants (ex pratique d’une saisine, PV de non-conciliation…)

Bibliographie

  • Le Lamy Procédure Prud'homale
  • Procès aux prud'hommes 2019 - Groupe Revue Fiduciaire