01300078 - Digital, Data et assurances

De quoi parlera-t-on ?

Sous les termes de digital ou de digitalisation on découvre plusieurs phénomènes : la dématérialisation, la numérisation, l’« ubérisation » ou la robotisation. Ces multiples dimensions de la digitalisation, prises dans ce qui est appelé la révolution numérique, bousculent également le monde de l’assurance confronté désormais à plusieurs défis technologiques.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La matière donne un éclairage sur l’évolution rapide du secteur de l’assurance qui modifie l’activité elle-même mais aussi la relation d’assurance.
La matière suscite depuis quelques années de nombreuses questions, juridiques notamment, dans le secteur de l’assurance.
En termes de compétences (savoir-faire) : après avoir suivi ce cours l’étudiant devrait être capable de mieux appréhender les enjeux des évolutions technologiques du secteur de l’assurance de même que les nouveaux risques qu’elles sont susceptibles de générer.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant doit maitriser le droit des assurances de manière transversale pour aborder le cours sereinement et s’intéresser aux nouvelles technologies et à l’économie de l’assurance.
 

Plan du cours

Le digital et le risque assuré
Le digital et les activités d’assurances
Le digital et le candidat à l’assurance /l’assuré

Bibliographie générale

• Jean Bigot (dir.), Traités, LGDJ, Lextenso éd. (5 tomes), dont Le contrat d’assurance, tome 3, 2e éd., 2014.
• H. Groutel, F. Leduc, Ph. Pierre et M. Asselain, Traité du contrat d’assurance terrestre, LexisNexis Litec, 1re éd., juin 2008.
• Véronique Nicolas, Droit des contrats d’assurance, Economica, 1re éd., 2012.
• Yvonne Lambert-Faivre et Laurent Leveneur, Droit des assurances, Précis Dalloz, 13e éd. 2011.
• Bernard Beignier, Droit du contrat d’assurance, PUF, coll. Droit fondamental, 1re éd., 1999, puis Droit des assurances, Montchrestien, 1re éd. 2011, puis Bernard Beignier et Sonia Ben Hadj Yahia, Droit des assurances, LGDJ, Lextenso éd., coll. « Domat. Droit privé », 2e éd. 2015.
• Jérôme Bonnard, Droit des assurances, Litec LexisNexis, coll. « Objectif Droit », 5e éd., 2016.
• Muriel Chagny et Louis Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, Lextenso Editions, coll. « Manuel », 3e éd., 2014.
• Pierre-Grégoire Marly, Droit des assurances, Dalloz, coll. « Cours », 1re éd., 2013.
• Sabine Abravanel-Jolly, Droit des assurances, Ellipses, 1re éd., 2013.
• Maud Asselain et Christophe Vercoutère, Droit des assurances, RB édition, coll. « Master », 1re éd., 2013.
• Lamy Assurances (plusieurs auteurs).
• Luc Mayaux, Les grandes questions du droit des assurances, LGDJ, 2011.
• Les revues : pour connaître la jurisprudence et des articles de doctrines, au-delà de celles classiques :
• Revue générale du droit des assurances (RGDA) ;
• Responsabilité civile et assurance (RCA) ;
• L’Essentiel du droit des assurances (LEDA), Lextenso éd. ;
• Bulletin juridique des assurances, bjda.fr, EBCL (anciennement actuassurance)
• Revue Risques ; L’Argus de l’assurance ; La Tribune de l’assurance.
• Un Panorama annuel à la revue Dalloz et des observations au Dalloz Actualité, ou au JCP, par exemple ; une chronique spécialisée plusieurs fois par an à la Gazette du Palais ;

Bibliographie spécifique

• Dalloz IP/IT
• Revue Lamy Droit de l’Immatériel (RLDI)
• Bigot R., « L’assurance, le droit et le digital : un mauvais remake du « bon, la brute et le truand » ? », in Le digital et l’assurance, XXIIème Séminaire de l’Association internationale des établissements francophones de formation de l’assurance (AIEFFA) du 6 novembre 2017, dir. L. Mayaux, Maison de l’assurance et de l’actuariat – Université Claude Bernard (Lyon I), RGDA, janv. 2018, no 115h0, p. 8 et s.
• Grynbaum L. et Moisan Y., E-assurance, M-Assurance, éd. Argus, 2015. 

• Grynbaum L., Le Goffic C., Morlet-Haïdara L., Droit des activités numériques, Dalloz, 1re éd., 2014
• Grynbaum L., Assurance et Blockchain, RLDA no 129, sept. 2017
• Marly P.-G., Les transformations de l’assurance par la robotisation, in Vers de nouvelles humanités. L’humanisme juridique face aux nouvelles technologies, ADP, t. 59, Dalloz, 2017, p. 125 et s.

• Mayaux L., Personnification, RGDA no 11, nov. 2017, RGA115a0, p. 541.
• Mayaux L., Voyage au pays de l’assurance collaborative, RGDA 2017, no 6, p. 337
• Noguéro D. et Bigot R., Dossier « Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance », publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, nov. 2017.