Cedric Bernard

Chercheur à la Chaire de droit des contrats publics

Faculté de Droit

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Fonctions

Présentation du chercheur :


Doctorant en cotutelle à l'Université Jean Moulin, Lyon 3 et l'Université Laval, Québec, Cédric Bernard est chercheur à la Chaire de droit des contrats publics depuis le 1er septembre 2022. 

Dans le cadre de ses fonctions, Cédric Bernard a participé aux recherches et à la rédaction de deux rapports thématiques, l'un sur "La modification des contrats de la commande publique" (parution en juin 2023), l'autre sur "La digitalisation de la commande publique" (parution en automne 2023). Dans le même temps, il a participé à l'organisation de colloques ("L'efficacité de la commande publique" les 29 et 30 septembre 2022, "30 ans après la première Loi Sapin : où en est-on de la lutte contre la corruption ?" le 10 mars 2023, "L'information dans la commande publique" le 10 novembre 2023) et de webinaires (en coopération avec l'AFJE). 

Cédric Bernard est également rattaché à l'Equipe de droit public de Lyon (EDPL).

Cédric Bernard a enseigné de 2016 à 2020 en qualité de vacataire à l'Université Jean Moulin, Lyon 3 le droit constitutionnel, le droit administratif général et le droit de la fonction publique. Dans un établissement privé pour la formation des candidats à l'examen d'entrée aux CRFPA, de 2018 à 2022, Cédric Bernard a été aussi en charge de la gestion d'un pôle d'excellence en droit public, de la rédaction de manuels de cours en droit public (Droit administratif général et spécialisé, Procédures administratives contentieuses et non contentieuses) et de l'enseignement de droit de la fonction publique et de procédures administratives.
 

Présentation de la Chaire de recherche :


Dirigée par le Professeur François Lichère, la Chaire de droit des contrats publics a pour objet de mettre en place un réseau associant acheteurs et autorités concédantes, entreprises cocontractantes, institutions publiques intéressées (MINEFI, juridictions administratives) et universitaires spécialistes, dans le but de mieux comprendre les applications des règles juridiques relatives aux contrats publics et de mieux les adapter.

Ce projet part d’un double constat. D’une part, l’application effective de la règle en la matière est mal connue. D’autre part, les difficultés croissantes entre personnes publiques et entreprises dans le cadre de l’exécution de contrats publics (marchés publics et concessions notamment) conduisent non seulement à des contentieux de plus en plus nombreux et de plus en plus coûteux mais aussi à une perte de confiance réciproque, induisant à son tour des contentieux nourris. La Chaire a donc pour objet de mettre en place un lieu à la fois de recherche et de dialogue entre les différents acteurs impliqués ; à cet égard, le monde universitaire parait le mieux à même à la fois de conduire des recherches approfondies et objectives sur ces thématiques et de favoriser un dialogue entre les différentes parties prenantes.

Pour en savoir plus : consulter le site de la Chaire de droit des contrats publics.

Enseignement et recherche

Section CNU
02 - Droit public
Domaines d'enseignement
Droit administratif, Droit général, Droit constitutionnel
Disciplines enseignées
Droit public
Thèmes de recherche
Droit public des affaires, droit comparé et droit international
Habilitation à diriger des recherches
non
Sites personnels d'enseignement
https://chairedcp.univ-lyon3.fr/