Centre de droit de l'entreprise

Thèmes de recherche

Le Centre de droit de l'entreprise (CDE) est un centre de recherches se consacrant à tous les aspects de la vie de l’entreprise. Il est dirigé par M. le Professeur Jean-Christophe RODA.

Les membres du centre mènent en effet des travaux sur les structures juridiques d’organisation de l’entreprise, mais aussi sur les activités de l’entreprise, ses modes de financement et sa défaillance.

Le CDE réunit donc divers spécialistes en droit des sociétés, droit de la concurrence et de la distribution, droit du financement (droit du crédit et des sûretés), droit des entreprises en difficulté. Le CDE entendant envisager l’entreprise dans tous ses aspects, il intègre également des spécialistes de droit du travail et de droit de la protection sociale.

Au titre de ses travaux récents, le CDE a essayé d’investir de nouveaux champs en s’intéressant à des formes de normativité contemporaines et originales en droit des affaires. Une part non négligeable de son activité est en effet consacrée à des problématiques telle que l’étude de la soft law ou des bonnes pratiques en droit des affaires. Ainsi, plusieurs enseignants-chercheurs et doctorants du CDE ont participé à une recherche financée par la Mission Droit et Justice sur « L’application des codes de bonne gouvernance », et des colloques ou conférences sont régulièrement organisés autour de ces thématiques.

Colloques et journées d’études organisés récemment par CDE :

• L’attractivité du droit français des sûretés réelles, 10 ans après la réforme, Université Lyon 3, dir. N. Borga et O. Gout, le 25 mars 2016, actes publiés aux éditions Lextenso, coll. Les grands colloques, 2016.
• La Moralisation du droit des affaires : morceaux choisis, Université Lyon 3, 30 mai 2016, dir. N. Borga, actes publiés au Journal des sociétés, janvier 2017.
• Sociétés pluri-professionnelles d’exercice, vers un big bang des professions du chiffre et du droit ? Université Lyon 3, 15 déc. 2016, organisé en partenariat avec le CREDIP (EDIEC), dir. N. Borga et C. Nourissat, publication prochaine des actes au Journal des Sociétés.
• Workshop sur Les codes de gouvernance d’entreprise en pratique, 1er et 2 déc. 2016, co-organisé avec le CERCRID, dir. E. Mazuyer, Université Lyon 2, publication prochaine des contributions au Journal des sociétés.
• La compliance, nouveaux enjeux pour les entreprises, nouveaux rôles pour les juristes ? Université Lyon 3, 2 juin 2017, dir. N. Borga et J.-C. Roda.
• La blockchain : big bang de la relation contractuelle ? Université Lyon 3, 5 octobre 2017, organisé en partenariat avec l’IDEA.

 

Conférences thématiques :

 

• La fiducie en pratique, 17 mars 2017, Université Lyon 3, co-organisée avec Lyon Place Financière et Tertiaire.

 

• Pratique de la gouvernance de la SAS, 10 avril 2017, Université Jean Moulin Lyon 3.

Conférences en liens avec les milieux professionnels :

 

• Rencontres du droit des sociétés
  Annuellement, le Centre de Droit de l’Entreprise organise avec l’AFJE les rencontres du droit des sociétés, journée destinée à échanger sur l’actualité du droit des sociétés.
   
• Réunions du groupe Tribunal-Université-Barreau
  De façon régulière, le CDE participe activement aux manifestations organisées sous l’égide du groupe de Réflexion Tribunal-Université-Barreau (TUB). Les rencontres du TUB peuvent être réservées à ses membres ou publiques. Il s’agit toujours d’échanger sur des sujets relatifs à la justice consulaire. Dernièrement, au titre des manifestations publiques, des demi-journées d’étude ont été organisées le 10 juin 2016 et le 19 mai 2017 au sein du Tribunal de commerce. Consacrées à l’actualité législative et jurisprudentielle du droit des entreprises en difficulté, elles ont réuni entre 100 et 150 participants à chaque fois.

Divers :

• La dette et le droit, conférence du Professeur François-Xavier Lucas, 18 mai 2017.

• La profession de juriste d’entreprise, évolution, statut, perspectives, 13 avril 2017.

• Bruno Sapin administrateur judiciaire : une carrière, des dossiers emblématiques, 3 avril 2017.

• The Cape town convention draft MAC protocol and global secured tranasactions law reform, conférence du Pr. Charles W. Mooney, Université of Pennsylvania, 9 nov. 2016, co-organisée avec l’IDAC.

• Governing the FinTech revolution : assessing the impact a decade of EU payment law reforms, conférence du Pr. Jane K. Winn, University of Washington, co-organisée avec l’IDAC.