Centre de droit de la responsabilité et des assurances

Thèmes de recherche

Présentation du centre

La naissance du Centre de droit de la responsabilité et des assurances (CDRA) s’explique par la présence, au sein de l’équipe Louis Josserand, de nombreux spécialistes reconnus dans les domaines de la responsabilité et des assurances. L’activité déployée depuis plusieurs années par ce groupe de chercheurs justifiait la création d’un centre dédié à ces thématiques de recherche.

Ce centre compte aujourd’hui sept enseignants-chercheurs statutaires (3 professeurs et 4 maître de conférences) auxquels s’agrègent le plus souvent d’autres membres de l’équipe Louis Josserand ainsi que de nombreux docteurs et doctorants formés à Lyon 3. Il est dirigé par Mme. la Professeure Stéphanie Porchy-Simon (directrice) et M. le Professeur Olivier Gout (directeur adjoint)  .

Le Centre de droit de la responsabilité et des assurances développe en premier lieu une intense activité internationale et dispose à ce titre de nombreux réseaux. Il est à la fois membre du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) et du Groupe de recherche franco-brésilien sur l’évolution du droit des obligations.

Il est par ailleurs en relation étroite avec l’Université d’Ottawa et l’Université Pontificale Catholique du Chili qui comptent l’une et l’autre d’éminents spécialistes en droit de la responsabilité.

Le Centre de droit de la responsabilité et des assurances organise et s’associe en second lieu à de nombreuses manifestations nationales, qu’il s’agisse de la mise en place de colloques, séminaires ou conférences. Il s’illustre également en s’impliquant dans la vie de la cité en répondant par exemples aux consultations organisées par la Chancellerie s’agissant des projets de réforme du droit du dommage corporel et de la responsabilité civile ou en contribuant à la rédaction d’un rapport pour la mission Droit et Justice consacré à la comparaison des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives.
 

Principaux axes de recherche

Si le droit commun de la responsabilité et le droit des assurances occupent une place centrale, le CDRA est tout particulièrement spécialisé dans l’étude de la place du dommage corporel dans le droit de la responsabilité civile et de l’évaluation des dommages. Les domaines de la responsabilité médicale et de la responsabilité liée aux produits de santé viennent compléter ce tableau.
 

Principales réalisations

1 - Organisation et participation à des colloques et séminaires

- « Objectivation de la responsabilité civile – Regards franco-Brésiliens », Sao Paulo, 12 décembre 2016 (en collaboration avec S. Chinellato)

« La reparacion del dano moral » (La réparation du préjudice moral), Santiago del Chile « Pontificia Universidad catolica de Chile », le 18 octobre 2016, in VII Jornadas de responsabilidad civil (en collaboration avec Carmen Dominguez)

« Discussions autour de l’avant-projet de loi portant réforme de la responsabilité civile », Séminaire, Paris 1-Lyon 3, le 29 juin 2016, Lyon 3

« Approche comparée de la réparation du préjudice moral » : Séminaire Franco-Chilien, Lyon, le 19 mai 2016 (en collaboration avec Carmen Dominguez

« La responsabilité liée aux activités juridiques », Séminaire de recherche européen du GRERCA, Lyon, 19 et 20 septembre 2014

« La réparation du dommage corporel à l’épreuve de l’unification des pratiques », 20 oct. 2011.


2 - Publications collectives

" La responsabilité liée aux activités juridiques ", ouvrage collectif, Bruylant, collection du Grerca, 2016

« Etude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d’accidents médicaux », projet porté par l’équipe Louis Josserand en partenariat avec le CERCRID (Université Jean Monnet), contrat financé par la Mission droit et justice (Ministère de la Justice), juin. 2016

« Droit du transport de passagers, droit français et de l’union européenne », ouvrage collectif, Larcier, collection Paradigme, 2016. Plus spécifiquement, rédaction des développements consacrés à la réparation des dommages subis par les transportés

« La réparation du dommage corporel à l’épreuve de l’unification des pratiques », in Gaz. Pal. 24 déc. 2011.
 

Projets

Mise en place d’un cycle de séminaires internationaux avec l’Université d’Ottawa portant sur le thème de « La réparation » pour les années 2017-2021 (4 séminaires à l’occasion des 4 prochaines années).

Colloque franco-québécois : « Le projet de réforme de la responsabilité civile en France », Travaux de l’Association Henri Capitant, Lyon, 1 décembre 2017.