Centre Patrimoine et Contrats

Thèmes de recherche

La naissance du Centre Patrimoine et Contrats s’explique par la présence, au sein de l’équipe Louis Josserand, de nombreux spécialistes reconnus, au niveau national et international, dans ces domaines. L’activité déployée depuis plusieurs années par ce groupe de chercheurs justifiait la création d’un centre dédié à ces thématiques de recherche.

Ce centre, dirigé depuis septembre 2018 par Mme la Professeure Blandine Mallet-Bricout, compte aujourd’hui quatre enseignants-chercheurs statutaires (B. Balivet, W. Dross, B. Mallet-Bricout, V. Pezzella), auxquels s’ajoutent un enseignant-chercheur émérite (F. Zenati-Castaing) et un enseignant-chercheur associé (X. Delpech). D’autres membres de l’équipe Louis Josserand rattachés à d’autres centres mais déployant également une activité de recherche importante en droit des contrats participent à ses activités, ainsi qu’une quinzaine de doctorants formés à l’Université Lyon 3.


Parmi ses principales réalisations depuis la création du centre, on peut citer :

Colloques et séminaires

• « La réforme du droit des contrats par l’ordonnance du 10 février 2017 », 4 séminaires de mars à juin 2016.
• « Actualités du droit des contrats : un an après l’ordonnance du 10 février 2016 » (dir. B. Mallet-Bricout) en partenariat avec le M. 2 droit et pratique des contrats, Lyon le 10 février 2017
• « L’économie participative »  (Dir. F. Chénedé, V. Pezzella, et B. Waltz), Lyon le 16 juin 2017.

Conférences

• C. Valcke, Professeur à l’Université de Toronto, Les différents fondements théoriques des droits français et anglais des contrats, 24 mars 2016.
• G. Gidrol-Mistral, Professeur à l’UQAM, Patrimoine, affectation et propriété : le mari, la femme et l’amant. Perspectives québécoises, 5 avril 2016.
• N. Kanayama, Professeur à l’Université de Keyo (Japon), L'intermédiaire et la formation du contrat en droit japonais, 27 février 2017