Organisé par le Centre de Recherche en Droit et Management des Services de Santé (CRDMS) et l’Équipe de Droit Public de Lyon (EDPL)
PROGRAMME
09h00 | Accueil
09h15 | Discours d’accueil
Caroline CHAMARD-HEIM, Vice-Doyenne de la Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3
Marion GIRER, Guillaume ROUSSET et Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON, Comité scientifique du colloque
Présidence : Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON, Maître de conférences de droit public, EDPL, Université Jean Moulin Lyon 3
Propos liminaires
9h30 | Introduction : le principe de laïcité
Mathilde PHILIP-GAY, Professeure de droit public, Co-directrice du Centre de droit constitutionnel, Université Jean Moulin Lyon 3, Coordinatrice de la Chaire Lyonnaise des droits humains et environnementaux
10h00 | La portée de l’obligation de neutralité religieuse
Élise UNTERMAIER-KERLÉO, Maîtresse de conférences HDR de droit public, EDPL, Université Jean Moulin Lyon 3, Référente Laïcité (CDG 69)
10h30 - 11h00 | Débats et pause
Soigner et être soigné
11h00 | Le refus de traitement pour motif religieux
Kolia GALLIER, Première conseillère à la Cour administrative d’appel de Bordeaux
Cécile CASTAING, Professeure de droit public, Université de Bordeaux
11h30 | Intégrité corporelle : « Noli me tangere » versus « Hoc est enim corpus meum »
François VIALLA, Professeur de droit privé, École de droit de la santé, Université de Montpellier
11h50 | La clause de conscience, une forme légale de refus de soigner pour motif religieux ?
Guillaume ROUSSET, Maître de conférences HDR en droit, IFROSS/CRDMS, Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du CRDMS
12h10 | Débats et pause déjeuner
Présidence : Vincente FORTIER, Directrice de recherche CNRS
Prier
14h15 | Aumônerie et liberté de conscience
Éric MARTINENT, Maître de conférences associé en droit, IFROSS/CRDMS, Université Jean Moulin Lyon 3
Costantino FIORE, Juriste et ancien aumônier national des hôpitaux
14h45 | Les lieux de culte au sein des établissements de santé
Christophe ROUX, Professeur de droit public, Directeur de l’EDPL, Université Jean Moulin Lyon 3
15h05-15h30 | Débats et pause
Mourir
15h30 | Soins palliatifs et accompagnement de la personne en fin de vie : quelle place pour les croyances religieuses ?
Pascale VASSAL, Chef du service de soins palliatifs du CHU de Saint Etienne – Directrice adjointe de l’espace de réflexion éthique Auvergne Rhône-Alpes
Marion GIRER, Maîtresse de conférences HDR en droit, IFROSS/CRDMS, Université Jean Moulin Lyon 3
16h00 | Entre liberté religieuse et laïcité : les rites funéraires français
Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Professeur de droit public, Co-directeur du Master Droit de la santé, Université Toulouse Capitole, Président du Collectif L’Unité du droit
16h20 | Des religions et des croyances : vers de nouveaux modes de sépulture ?
Fanny GRABIAS, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine
16h40-17h00 | Débats
Perspectives
17h00 | Les valeurs à l’hôpital, des contraintes aux opportunités
Didier VINOT, Professeur en sciences du management, iaelyon, Directeur exécutif de la Chaire Valeurs du soin