PROCES ET MEMOIRE(S) DES CRIMES DE MASSE

Un colloque en trois actes

Université Jean Moulin Lyon 3, les 2 et 3 février 2023

Université de Poitiers, les 23 et 24 mars 2023

Maison d’Izieu, les 4 et 5 mai 2023

Depuis quelques décennies les sciences sociales s’intéressent à la mémoire collective, tout particulièrement à celles de la Shoah. Ces travaux, qui traitent des effets de la grande violence sur les générations qui l’ont subie et sur celles qui leur ont succédé, envisagent le fait mémoriel « comme résultant d'un processus de construction historique et social situé dans le temps et fortement dépendant du contexte politique et culturel qui le voit naître » (Stéphane Michonneau).

Parallèlement, le constat a souvent été fait d'une demande sociale croissante de justice en vue de lutter contre l’impunité des auteurs de « crimes de masse ». Dans le temps des crimes ou bien après, une telle demande repose sur la croyance que le procès pénal a plusieurs vertus. Il aurait comme effet, sinon comme objet, non seulement de punir les criminels, mais aussi de s’adresser aux victimes, d’une part en affirmant leur droit à la vérité et leur droit à des réparations-matérielles ou symboliques, d’autre part en les libérant du poids d'un traumatisme contenu mais non formalisé jusqu'alors. L’efficacité du procès consisterait encore à faire exemple : l’énoncé d'une vérité judiciaire servant à conjurer le retour de la violence, ou à faire mémoire : instrument parmi d'autres des politiques de mémoire, le procès serait un des modes de résolution des conflits mémoriels consécutifs à des crimes de masse.

Des « procès pour la mémoire ». Le procès présenté comme un instrument privilégié des technologies de construction de la mémoire victimaire et d’apaisement des mémoires déchirées. Telle est l’hypothèse à l’origine de la recherche qui a conduit à ces colloques.

Durant cinq années un séminaire commun aux Master 2 de Droit pénal des Universités de Poitiers et Jean Moulin Lyon 3 s'est tenu à la maison d'Izieu. L'objet était d'étudier les procès contemporains pour génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre en relation avec la question mémorielle. Quelle mémoire ? Quelle utilité des procès ? Quelles limites ? Quels risques ? Le séminaire a mobilisé des spécialistes de droit français, de droit comparé et de droit international. Il a bénéficié du concours de philosophes, d'historiens, de psychologues, de pédagogues, de spécialistes de science politique, de spécialistes de muséographie.

Plusieurs questions ont été successivement travaillées. Les premières années furent consacrées à dresser deux typologies, l’une des situations rencontrées, l’autre des interactions normatives (conventionnelles législatives, réglementaires) faisant obstacle ou facilitant la tenue de procès. Deux autres années ont abordé plus directement le rôle des procès de crime de masse dans la construction des mémoires contemporaines. Il y a un besoin. N’y a -t-il pas un malentendu ? La dernière année s’est penchée sur le devenir des personnes mises en cause.

Les trois colloques coordonnés organisés en 2023 sont l’aboutissement de ce travail. Seront étudiées, à Lyon, l’utilité des procès et, à Poitiers, leurs limites pour la mémoire des crimes de masse. A Izieu, ces questionnements seront repris et prolongés au-delà des procès (la justice transitionnelle) et au-delà de la mémoire des crimes (le procès lui-même comme objet de mémoire).

 

ACTE 1
2 et 3 février - Université Jean Moulin Lyon 3 

L'UTILITÉ DU PROCÈS

Jeudi 2 février

14h | Accueil des participants

Mathilde PHILIP-GAY, Vice-présidente de l’Université Jean Moulin-Lyon 3 et membre du conseil scientifique de la Maison d’Izieu

14h15 | Ouverture du colloque, propos introductifs aux trois actes

Élisabeth JOLY-SIBUET, Maître de conférences (HDR) à l’Université Jean Moulin-Lyon 3

14h30 | État des lieux

Tableaux des situations présentés par les étudiants du Master 2 Droit et justice pénale de l’Université de Poitiers

15h30 | Expériences

Modérateur : Élisabeth JOLY-SIBUET, Maître de conférences (HDR) à l’Université Jean Moulin-Lyon 3

• Allemagne : Juger aujourd’hui les criminels nazis d’hier.
Xavier PIN, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3

• Espagne : Juger Franco ? Impunité et criminalisation transnationale du franquisme depuis la guerre civile.
Sophie BABY, Maître de conférences (HDR) à l’Université de Bourgogne

• Espagne : La loi de mémoire démocratique en Espagne
Amane GOGORZA, Professeur à l’Université de Toulouse

Vendredi 3 février

9h30 | Accueil des intervenants et du public

9h45 | Questionnements

Modérateur : Bernadette AUBERT, Maître de conférences (HDR) à l’Université de Poitiers

• Des procès pour la mémoire : une évidence ?
Kevin MARIAT, Maître de conférences à l’Université de Paris-Nanterre

• Procès et négationnisme : quelles interactions ?
Jérôme BOSSAN, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

• Des procès pour la mémoire : quelles réparations mémorielles ?
Émilie SIBELLE, Doctorante à l’Université Jean Moulin-Lyon 3

Discutante : Claudia PERRONE MOISES, Professeur associé au département de droit international et de droit comparé, faculté de droit de l’Université de São
Paulo

12h30 | Conclusion de l'acte 1

ACTE 2
23 et 24 mars - Université de Poitiers

Colloque en présentiel ou en distanciel : pierre.jouette@univ-poitiers.fr
+ d'informations : voir programme

ACTE 3
4 et 5 mai - Maison d'Izieu 

Colloque en présentiel ou en distanciel : info@memorializieu.eu - 04 79 87 21 05
+ d'informations : voir programme