communiqué du LL.M and Diploma in International and European Law

Pour la première fois, une équipe de la Faculté de droit Lyon 3 composée de quatre étudiants du LL.M. et d'une étudiante du Master 2 de droit européen participe au concours de plaidoirie en droit communautaire. Le concours est organisé par la « European Law Moot Court Society » (http://zealot.mrnet.pt/mootcourt/) depuis plus de 20 ans. Ce concours est très connu et est très probablement le plus prestigieux dans le domaine du droit communautaire (européen désormais). Des équipes de nombreuses universités européennes y participent, mais aussi d'Amérique du Nord. La finale régionale en Amérique du Nord est d'ailleurs organisée, cette année, par la Columbia University de New-York. Comme toute simulation de plaidoirie, le concours est basé sur un cas pratique fictif sur lequel les équipes travaillent :
  • en rédigeant un mémoire (en anglais ou en français) en requête et en défense ;
  • en préparant des plaidoiries pour les finales régionales (pour lesquelles l'équipe de Lyon 3 s'est qualifiée sur la base des mémoires) afin d'assumer le rôle aussi bien de l'avocat du requérant, du représentant de l'Etat et de l'avocat général auprès de la Cour de Justice de l'Union. Les plaidoiries peuvent se faire en français et en anglais,  mais davantage de points sont attribués aux plaideurs s'ils s'expriment dans une langue qui n'est pas leur langue maternelle.
Nous avons la chance d'avoir trois étudiants du LL.M. et une étudiante Chypriote du Master 2 de droit européen s'exprimant très bien dans les deux langues. La finale régionale pour le groupe dans lequel se trouve l'équipe de Lyon III se déroulera à Maastricht, du 28 au 30 janvier 2010. En cas de succès à cette finale régionale (ce qui serait une très belle performance), la finale mondiale aura lieu au Luxembourg, à la Cour de Justice.