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Les principes en droit

Sous la direction de Sylvie Caudal

Publié le 26 février 2013 Mis à jour le 18 mars 2013
Les principes occupent en droit une place majeure et leur très grande vitalité n’a nul besoin d’être soulignée. Tous les champs disciplinaires sont concernés, des plus classiques comme le droit civil ou le droit administratif, aux plus jeunes tels le droit communautaire ou le droit de l’environnement. Pourtant le concept même de principe s’avère délicat à appréhender : différentes écoles existent, voire s’affrontent à cet égard, et il est difficile de s’accorder sur une définition du principe en droit. Ceci n’empêche nullement les différents acteurs du droit, au premier rang desquels les juges – quelle que soit leur juridiction – de se saisir des principes, voire d’en dégager de nouveaux : car les principes en droit remplissent de multiples fonctions.

Prenant acte de ces diverses caractéristiques le présent ouvrage, issu d’un colloque organisé à l’Université Jean Moulin-Lyon 3 les 13 et 14 décembre 2007, adopte une approche globale et transdisciplinaire qui associe, aux côtés de la doctrine en droit public et privé, en droit communautaire et international ainsi qu’en histoire du droit, les réflexions de plusieurs théoriciens du droit. A ces diverses contributions s’ajoute bien sûr la voix des juges, au travers des analyses de représentants des plus hautes juridictions.

Jean-Luc Albert, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Directeur de l’Equipe de Droit Public et du Centre d’Etudes et de recherches en Finances publiques et fiscalité. Jean du Bois de Gaudusson, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Pierre Brunet, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre, Centre de Théorie et d’Analyse du Droit (UMR CNRS 7074). Sylvie Caudal, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3 et Directrice de l’Ecole Doctorale de Droit. Véronique Champeil-Desplats, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre. Jean-Paul Costa, Conseiller d’Etat et Président de la Cour européenne des droits de l’homme. Mireille Couston, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3 et Directrice du Centre du Droit des Espaces et du Développement. Julie Daniel, Chargée d’enseignement à l’Université Jean Moulin-Lyon3. David Deroussin, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon3 et Directeur du Centre lyonnais d’Histoire du droit et de la pensée politique. Bruno Genevois, Conseiller d’Etat et Ancien Président de la section du Contentieux. François Guéry, Professeur de philosophie à l’Université Jean Moulin-Lyon 3. Riccardo Guastini, Professeur à l’Université de Gênes. Antoine Jeammaud, Professeur à l’Université Lumière-Lyon 2, Institut d’Etudes du Travail de Lyon et CERCRID (Université de Saint-Etienne – Université Lumière-Lyon 2, UMR CNRS 5137). Eric Maulin, Professeur à l’Université Strasbourg III-Robert Schuman. Olivier Négrin, Professeur à l’Université Lumière-Lyon 2 et Doyen de la Faculté de droit et de science politique. Pierre Sargos, Président de chambre à la Cour de Cassation. Jean-François Sestier, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3. Denys Simon, Professeur à l’Université de la Réunion. Guillaume Tusseau, Professeur à l’Université de Rouen, Centre d’étude des systèmes juridiques. Jean Untermaier, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3 et Directeur de l’Institut de Droit de l’Environnement. Michel Verpeaux, Professeur à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne et Directeur du Centre de Recherches en Droit Constitutionnel. Frédéric Zenati-Castaing, Professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon3.

Editeur : ECONOMICA – Parution : Août 2008 – ISBN : 978-2-7178-5623-1
382 pages – Prix : 39€