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[Table ronde] Terres, territoires, ressources naturelles et peuples autochtones

Publié le 19 septembre 2023 Mis à jour le 19 septembre 2023
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Organisée par l’Institut de droit de l’environnement

Avec la participation de :

  • Leslie Cloud, juriste, chargée de projets peuples autochtones pour l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie (IFJD), Membre du réseau JUSTIP
  • Caroline Delattre, Doctorante en géographie, Université Bordeaux Montaigne
  • Geneviève Motard, Professeure titulaire, Faculté de droit, Université Laval et directrice du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA)
Sous la direction scientifique de Victoria Chiu, Maître de conférences de droit public, Université Lyon 3


La présente table ronde s’inscrit dans le cadre du projet « le droit d’accès des peuples et communautés autochtones à la justice environnementale », soutenu et financé par l’IERDJ.

En s’appuyant sur les exemples canadien, chilien et français et en confrontant la perspective étatique et la perspective autochtone, son objet est d’apporter un éclairage sur l’emploi des notions centrales en matière de protection des droits des peuples autochtones telles que : « terre », « territoire » et « ressource naturelle ».

En effet, l’article 26 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dispose que « les peuples autochtones ont le droit aux terres, territoires et ressources qu’ils possèdent traditionnellement, ont le droit de les utiliser et de les mettre en valeur, et que les États accordent reconnaissance juridique à ces terres ». Si cet article figure parmi les dispositions les plus importantes de la Déclaration pour les peuples autochtones, il est également source d’interprétations divergentes, voire source de conflit.
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