02260110 - Droit des organisations internationales

Niveau de diplôme Master - Semestre 1
Volume horaire total 30
Volume horaire CM 30

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de droit des organisations internationales (30H) porte dans un premier temps sur les règles générales applicables aux organisations internationales, aussi bien les règles statutaires (création ; personnalité juridique ; structure organique ; adhésion et retrait) que les règles fonctionnelles (compétences ; fonctionnement ; financement et budget). Dans un second temps, des régimes spécifiques sont étudiés : l’Organisation des Nations Unies et certaines organisations régionales et sous-régionales.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Comprendre comment fonctionne les organisations internationales est essentiel pour tous les étudiants qui se destinent à une carrière internationale, où ces organisations occupent une place de plus en plus importante. Cette matière prépare également au Master 2 droit des organisations internationales. Après avoir suivi ce cours, l’étudiant devra être capable de maîtriser les règles juridiques applicables aux organisations internationales et de les utiliser, notamment au sein d’un service juridique de l’une de ces organisations.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder ce cours sereinement, l’étudiant doit maitriser le programme de droit international du semestre 5, notamment les développements relatifs aux sujets du droit international et à ses sources (notamment le droit des traités). Si tel n’est pas le cas, nous recommandons vivement la lecture des passages correspondant du manuel de droit international public de Patrick Daillier, Mathias Forteau, Nguyen Quoc Dinh, Alain Pellet, 8e édition, L.G.D.J, Collection : Traités, ISBN : 978-2-275-02390-8, 1722 pages, 2009.

Bibliographie

I) OUVRAGES ET MANUELS CLASSIQUES DE DIP
CARREAU (D), MARELLA (F) : Droit international, Pedone, coll. études internationales
CHARPENTIER (J), SIERPINSKI (B) : Institutions internationales, Dalloz, Mémentos,
COMBACAU (J), SUR (S) : Droit international public, Montchrestien, précis Domat,
DAILLIER (P), FORTEAU (M), Pellet (A), Quoc Dinh (N) : Droit international public, Paris, LGDJ
DECAUX (E) : Droit international public, Dalloz, Hypercours
DUPUY (P-M), Kerbrat (Y) : Droit international public, Dalloz, précis
DUPUY (R-J) : Le droit international, PUF, coll. Que sais-je, n° 1060
RUZIE (D), Teboul (G) : Droit international public, Dalloz, Mémentos
SUR (S) : Relations internationales, Montchrestien, Précis Domat

II) OUVRAGES SPÉCIALISÉS
ABI-SAAB (G) : Le concept d’organisation internationale, UNESCO, 1980
ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL : L'ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation, Journée d'études décentralisée, Paris, Pedone, 2015.
BETTATI (M) : Le droit des organisations internationales, QSJ, n° 2355, 1987
BOISSON DE CHAZOURNES (L) : « Les relations entre organisations régionales et organisations universelles », RCADI, t. 347, 2010
COLLIARD (Cl. Albert), DUBOUIS (Louis) : Institutions internationales, Dalloz, précis, 10ème ed., 1995
DAVID (E.), SALMON (J.), CORTEN (O.), KLEIN (P.) : Droit international public (y compris l'organisation des Nations Unies), t.1-4, Presses universitaires de Bruxelles, 2009.
DAVID (É), ASSCHE (C) : Code droit international public, Bruylant, 2011
DEHOUSSE (J.M.) : Les organisations internationales. Essai de théorie générale, Gothiex, Liège, 428 p.
DORMOY (D) : Droit des organisations internationales, Dalloz, coll. connaissance du droit, 1995, 114 p.
DUPUY (R.J) : Manuel des organisations internationales, Nijhoff, 2ème ed., 1998, 967 p.
GARCIA (T.) : La Palestine : d'un État non membre de l'Organisation des Nations Unies à un État souverain ? : colloque international de Nice, 13 mars 2015, Paris, Pedone, 2016.
GNAMOU-PETAUTON (D) : Dissolution et succession entre organisations internationales. Contribution à la théorie de la succession entre organisations internationales, Bruylant, 2008
KALALA (T), BAKANDEJA WA MPUNGU (W) : Code des organisations internationales, Bruylant, 2008
LAGRANGE (E.), SOREL
(J-M), Droit des organisations internationales, Paris, L.G.D.J, 2013.
LAGRANGE (E) : La représentation institutionnelle dans l’ordre international. Une contribution à la théorie de la personnalité morale des organisations internationales, Kluwer, 2002
MESTRE-LAFAY (F.) : L'Organisation des Nations Unies, 19e éd, P.U.F, 2013.
MONACO (R) : « Les principes régissant la structure et le fonctionnement des organisations internationales », RCADI, 1977, III, vol. 156
SFDI : Les organisations internationales contemporaines : crises, mutation, développement. Colloque de Strasbourg, Pedone 1988
SMOUTS (M.Cl) : Les organisations internationales, A. Colin, 1995, 191 p.
SOREL (J.M) : Droit des organisations internationales, L’hermès, Lyon, 1997, 160 p.
VIRALLY (M) : L’organisation mondiale, A. Colin, coll. U, 1972
ZARB (A) : Les institutions spécialisées du système des Nations Unies et leurs membres, Pedone, 1980