02280076 - Droit institutionnel approfondi

Niveau de diplôme Master - Semestre 1
Volume horaire total 45
Volume horaire CM 30
Volume horaire TD 15

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de Droit institutionnel approfondi vise à développer les connaissances relatives au droit institutionnel de l’Union européenne en Licence. L’accent sera notamment mis sur les problématiques relatives à la répartition des compétences, à la protection des droits fondamentaux, au système normatif et aux rapports entre les systèmes juridiques internes et européen.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Les mécanismes juridiques appréhendés dans le cadre de ce cours sont essentiels afin de bien comprendre comment fonctionne l’Union européenne, comment sont répartis les pouvoirs entre l’UE et les Etats membres, quelles sont les modalités de prise de décision au sein de l’Union européenne, comment son droit est appliqué dans les ordres juridiques internes et de quelle manière il s’articuler avec les droits nationaux. Le but est de comprendre les caractéristiques qui font la spécificité de l’Union européenne.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Avoir suivi un cours de droit institutionnel de l’Union européenne. A défaut, l’étudiant pourra se reporter à des ouvrages généraux de droit institutionnel de l’Union européenne.

Bibliographie indicative :
L. Coutron, Droit de l’Union européenne. Institutions, sources, contentieux, Dalloz, 2017.

Bibliographie

  • L. Dubouis, C. Blumann, Droit institutionnel de l’Union européenne, LexisNexis, 2016.
  • J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, 2018.
  • M. Blanquet, Droit général de l’Union européenne, Sirey, 2018.
  • A. Berramdane, J. Rossetto, Droit l’Union européenne. Institutions et ordre juridique, LGDJ, 2017.
  • A. Bailleux, H. Dumont, Le Pacte constitutionnel européen, tome 1 : fondements du droit institutionnel de l’Union, Bruxelles, Bruylant, 2015.

Revues à consulter
  • Cahiers de droit européen
  • Europe
  • Revue des affaires européennes
  • Revue de l'Union européenne
  • Revue trimestrielle de droit européen
  • European Law Journal