01210368 - Histoire de la justice

Volume horaire total 30
Volume horaire CM 30

Responsables

Catherine FILLON

Professeur d’histoire du droit, spécialiste d’histoire de la justice contemporaine et plus particulièrement de l’histoire des professions juridiques et judiciaires. Elle a publié, entre autres, Histoire du Barreau de Lyon sous la Troisième République, Lyon, Editions Aléas, 1995, 295 p., Le Barreau de Lyon dans la tourmente, De l’Occupation à la Libération, Lyon, Editions Aléas, 2003, 479 p. ; Deux siècles de mémoire judiciaire à Lyon, Lyon, Editions Lyonnaises d’Art et d’Histoire, 2007, 155 p. En collaboration avec Marc Boninchi et Arnaud Lecompte, Devenir Juge (Modes de recrutement et crise des vocations depuis 1830), Paris, Presses Universitaires de France, Collection « Droit et Justice », 2008, 312 p.

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours retrace le processus de fondation de la justice française contemporaine dont les bases ont été établies entre 1789 et 1794, pour le meilleur, mais également pour le pire. La période révolutionnaire est, en effet, ambivalente : porteuse d’un modèle rationnel, libéral et démocratique de justice élaboré et mis en place par la Constituante, mais simultanément désireuse aussi d’affaiblir le pouvoir judiciaire, la Révolution est encore fondatrice d’une tradition de justice politique d’exception qui a inspiré tous les régimes politiques ultérieurs, jusqu’au régime de Vichy. Le pic de la crise politique étant passé en 1795, les leçons de l’expérience vont commencées à être tirées dès le Directoire, lequel commence à remettre en cause le modèle conçu par la Constituante. La période napoléonienne accélère la remise en question. Si Napoléon conserve certains des éléments du modèle élaboré par la Constituante, il renoue toutefois avec le modèle d’une justice étatique et hiérarchisée qui avait prévalu sous l’ancien régime.

La stabilisation des institutions judiciaires ainsi réalisée sous le Premier Empire a été remarquable : plus aucun régime politique n’a depuis envisagé de repenser de fond en comble l’organisation judiciaire française. Toutefois, la stabilisation ne signifie pas la pétrification : cette organisation, pérenne dans ses grandes lignes, n’est pas restée immuable depuis 1810. Après avoir retracé la genèse de l’organisation judiciaire depuis la Révolution, le cours s’attache à retracer, au-delà des apparences d’immutabilité, les évolutions rencontrées par la justice, tant civile que pénale, mais aussi les mutations qui ont affecté les diverses professions judiciaires lesquelles, notamment au 20e siècle, ont connu d’importantes et notables transformations allant toutes dans le sens d’une professionnalisation renforcée.

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le cours est fondamental pour celles et ceux qui se destinent aux professions judiciaires en ce qu’il leur donne des clefs de compréhension du milieu professionnel qu’ils souhaitent intégrer et leur fournit des éléments de connaissance et de réflexion en vue d’éventuels sujets de culture générale ou de questions de grand oral portant sur la justice.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Une bonne maîtrise de l’histoire politique française depuis la fin du 18e siècle est plus que désirable. Les connaissances relevant des cours d’histoire des institutions dispensés en 1ère et 2ème année doivent être revues. A défaut, les étudiants peuvent se référer aux manuels classiques d’histoire des institutions depuis 1789. On recommandera particulièrement le manuel de Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Paris, LGDJ, 2018

Bibliographie

  • Jean-Pierre Royer (dir.), Histoire de la Justice en France- Du 18e siècle à nos jours, Paris, Presses Universitaire de France, Coll. Droit fondamental, 2016, 1290 p.
  • Benoît Garnot, Histoire de la Justice (16-21e siècle), Paris, Gallimard, Folio Histoire, 2009, 782 p.
  • Jean-Claude Farcy, Histoire de la justice en France de 1789 à nos jours, Paris, La Découverte, Collection repères, 2015, 128 p.