01210376 - Libéralités

Volume horaire total 30
Volume horaire CM 30

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De quoi parlera-t-on ?

Le droit des libéralités désigne l’ensemble des règles qui organisent la transmission volontaire et gratuite de tout ou partie du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort. Certes, les libéralités sont des actes juridiques, mais leurs particularités sont telles (formation, régime et finalités) que leur étude doit être faite dans un cours entièrement dédié.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le cours de droit des libéralités vient en complément de celui dispensé en droit des successions. En outre, il fait appel à de nombreuses notions issues du droit des biens, du droit des obligations et des actes juridiques, qu’il est indispensable de maîtriser.

La matière est fondamentale pour les étudiants qui se destinent au notariat, mais elle est tout aussi importante pour tous ceux qui s’orienteront vers les professions d’avocat, de magistrat ou de conseiller en gestion de patrimoine.

Ce cours a pour objectif de présenter les libéralités ordinaires et les libéralités spéciales régies par le droit civil français, d’en expliquer le fonctionnement et les utilités, d’approfondir les règles qui les gouvernent ainsi que leur articulation avec les autres branches du droit.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Les libéralités étant avant toute chose des actes juridiques portant sur le patrimoine, la maîtrise du droit commun des obligations et du droit des biens est indispensable. Également, leur articulation avec le droit des successions implique une connaissance suffisante des règles successorales.
 

Plan du cours

Le cours magistral prendra la forme de dix thèmes répartis en deux grandes parties : 
  • La première partie sera consacrée à la Théorie générale des libéralités. Elle sera l’occasion d’aborder le droit commun des libéralités ainsi que les libéralités ordinaires, à savoir la donation et le legs.
  • La seconde partie se concentrera sur Les libéralités spéciales que sont les libéralités matrimoniales et institutions contractuelles d’héritier, les libéralités successives (libéralités graduelles et résiduelles), les libéralités à caractère collectif (faites aux personnes morales) et les libéralités-partages.

Bibliographie

  • P. Malaurie et C. Brenner, Les successions, les libéralités, LGDJ, 8e éd., 2018

  • M. Grimaldi, Droit des successions, LexisNexis, Manuels, 7e éd., 2017
  • M. Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, Dalloz action, 6e éd., 2017
  • F. Terré, P. Simler et S. Gaudemet, Les successions, les libéralités, Dalloz, Précis, 4e éd., 2013