02260115 - Droit international humanitaire

De quoi parlera-t-on ?

Après la présentation des branches pertinentes du droit international : jus ad bellum ou droit de la sécurité internationale (DSI), jus in bello ou droit international humanitaire (DIH), droit international des droits de l’homme (DIDH) et droit de la maîtrise des armements (DMA), l’enseignement se concentre sur le DIH. Outre la lecture de notre Manuel de droit de la guerre (Bruxelles, Larcier/Bruylant, 2014), le cours consiste en l’examen, alternatif, d’un aspect particulier du jus in bello : en l’occurrence, la problématique des drones aériens militaires, de l’homicide ciblé et de la lutte contre le terrorisme.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La formation en Droit international implique de connaître le droit de la guerre, plus précisément, le droit international militaire. Un cours sur les drones et la lutte contre le terrorisme présente en plus l’avantage de comparer le droit de police et le droit de guerre, donc le droit applicable à l’emploi de la force. L’étudiant maîtrisera ainsi l’essentiel de la problématique liée aux armes, cependant qu’il comprendra l’actuelle (depuis 2001) « guerre au terrorisme » : ce qu’elle est et ce qu’elle n’est pas.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Un étudiant titulaire d’une Licence en Droit ou en Science politique dispose du bagage nécessaire.

• David Cumin : Manuel de droit de la guerre, Bruxelles, Larcier/Bruylant, 2014, pp.407-501 ; Le droit de la guerre. Traité sur l’emploi de la force armée en droit international, 3 volumes, Paris, L’Harmattan, 2015 (avec sources thématiques et chronologiques, bibliographie thématique et alphabétique, vol.3, pp.1471-1662) ; Le terrorisme. Histoire, Science politique, Droit. 20 points clés, Paris, Ellipses, 2018
• Le Rapport d’information établi au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat par le groupe de travail Les drones dans les forces armées, Cédric Perrin et Gilbert Roger, co-présidents, Jean-Marie Bockel et Raymond Vall, sénateurs, 23 mai 2017
• Julie Alix, Olivier Cahn (dir.) : L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme. Implications juridiques, Paris, Dalloz, 2017
• O. Cahn : « ‘Cet ennemi intérieur, nous devons le combattre’. Le dispositif antiterroriste français, une manifestation du droit pénal de l’ennemi », Archives de politique criminelle, 2016, pp.91-121
• Arnaud Casado, Farah Safi (dir.) : Daech et le Droit, Paris, Panthéon-Assas, 2016
• Grégoire Chamayou : Théorie du drone, Paris, La Fabrique, 2013
• CRAA-CESA : Les drones aériens : passé, présent et avenir. Approche globale, Paris, La Documentation Française, 2013
• Pascal M. Dupont : « Les drones ou la révolution aéronautique du 21ème siècle », Revue Française de Droit Aérien et Spatial, 2015, pp.359-402
• Sébastien Gallais : Cadre juridique de l’emploi des drones au combat, Paris, L’Harmattan, 2013, préf. Ch. Chabert, L. Vidal
• Lars Hoppe : Le statut juridique des drones, aéronefs non habités, Marseille, PUAM, 2008, préf. Ch. Scapel
• Jean-Baptiste Jeangène Vilmer : « Légalité et légitimité des drones armés », Politique étrangère, 2013, pp.119-132
• Rachel Lucas : Les drones armés au regard du droit international, Paris, CEDIN/Pedone, 2016, av.-propos M. Ubeda-Saillard
• Eric Pomès : « Les bombardements à l’aide de drones et les principes du droit international humanitaire : la difficile conciliation des principes d’humanité et de nécessité militaire », in A.-S. Millet-Delvalle (dir.) : Guerre aérienne et droit international humanitaire, Paris, Pedone, 2015, pp.263-278
• Raphaël van Steenberghe : « Les interventions militaires étrangères contre le terrorisme international. Première partie : fondements juridiques (jus ad bellum) », Annuaire Français de Droit International, 2015, pp145-198