02290093 - Droit des étrangers

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

Jérôme TRAVARD

Maître de conférences de droit public, Université Lyon 3

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

L’objet du cours est de présenter tous les grands aspects de la réglementation juridique s’appliquant aux étrangers.
Pour ce faire, seront définis dans l’introduction la notion d’étranger, les différentes catégories d’étrangers et le foisonnement des sources en la matière. Ce sera aussi l’occasion d’aborder la réalité des phénomènes migratoires dans le temps.
Les développements s’articuleront pour l’essentiel sur les questions d’entrée, de séjour et de sortie du territoire pour les étrangers, selon qu’ils sont originaires de l’Union européenne, réfugiés, ou relevant d’autres catégories.
Le cours se terminera sur les droits et obligations des étrangers (travail, protection sociale, éducation, sanctions encourues…).

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Cette matière prend de plus en plus d’importance : la mondialisation des échanges et des crises géopolitiques ont multiplié le nombre de gens quittant leur pays, définitivement ou non. Le droit des étrangers s’applique quantitativement à de plus en plus de personnes.
Cet enseignement est particulièrement important pour les futurs avocats en droit public (30% du contentieux devant les TA) et les juristes travaillant en préfecture.
A la fin du cours, l’étudiant(e) doit maîtriser toutes les notions de base de la matière, différencier les catégories d’étrangers et le régime juridique afférent.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Le suivi de ce cours nécessite de bonnes bases en droit administratif général (spécialement les chapitres sur les actes administratifs, la police et la hiérarchie des normes) et en droit des libertés fondamentales (notamment le chapitre sur la liberté d’aller et venir et celui sur la diversité des mécanismes de protection des droits de l’Homme) ; une certaine culture générale historique et géopolitique est un plus.
Il peut être utile de lire La France et ses étrangers de Patrick Weil (Folio, 2005)

Bibliographie

  • Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (chez Dalloz et LexisNexis)
  • AUBIN (E.), Droit des étrangers, Gualino, 3e éd., 2015
  • JAULT-SESEKE(F.), CORNELOUP (S.) et BARBOU DES PLACES (S.), Droit de la nationalité et des étrangers, PUF, 2015
  • VANDENDRIESSCHE, Le droit des étrangers, Dalloz, 2019