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Colloque - La Charte de l'environnement : nouvel âge, nouveaux horizons ?

Publié le 22 janvier 2025 – Mis à jour le 29 janvier 2025
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Colloque organisé par l'Institut de Droit de l'Environnement (EVS - UMR 5600) et le Centre de Droit Constitutionnel (EDPL - EA 666)


Programme (à télécharger ici)


MARDI 25 FEVRIER
13h30 - 18h15

13h30 | Ouverture
Olivier Goût, Doyen de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin - Lyon 3
Rémy Dufal, Directeur-adjoint de l’Institut de Droit de l’Environnement (EVS, UMR 5600)
Jérôme Couillerot, Directeur du Centre de Droit Constitutionnel (EDPL, EA 666)
 

I. Eclosion


13h45 | 1ère session : Généalogie philosophique et politique de la Charte
Présidence de Johanna Lenne-Cornuez, Maîtresse de conférences en philosophie, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Généalogie intellectuelle de la Charte : Ariane Debourdeau, Chercheuse en sciences politiques, Technische Universität Berlin
  • L’écologie politique dans l’élaboration de la Charte : Dominique Bourg, Professeur honoraire de philosophie, Université de Lausanne, ancien membre de la commission Coppens de préparation de la Charte de l’environnement

14h45 | 2ème session : L'environnement saisi par le droit constitutionnel
Présidence de Anne-Laure Youhnovski Sagon, Maîtresse de conférences en droit public et directrice adjointe du Centre de Droit Constitutionnel, Université Jean Moulin Lyon 3
  • L’environnement comme objet constitutionnel : Philippe Billet, Professeur de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • L’élévation de ces préoccupations à la dignité constitutionnelle : Alexandre Viala, Professeur de droit public, Université de Montpellier
  • Le format retenu pour cette élévation : Jérôme Couillerot, Professeur de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Les oubliés de la Charte : Michel Prieur, Professeur émérite, Université de Limoges
16h15 | Pause
 

II. Maturation


16h45 | 1ère session : Charte et autorités normatives
Présidence de Sabine Lavorel, Professeure de droit public, Université Grenoble alpes
  • La Charte saisie par les parlementaires : Bénédicte Peyrol, ancienne Députée de la 3ème circonscription de l’Allier, juriste
  • L’encadrement de l’action du législateur par la Charte : Marianne Moliner-Dubost, Maîtresse de conférences HDR en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Charte et cohérence environnementale de l’action normative : Rémy Dufal, Maître de conférences en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
18h00 | Fin de la journée
 
MERCREDI 26 FEVRIER
09h00 - 17h70
 

08h30 | Accueil café

09h00 | 2ème session : La Charte dans le prétoire
Table-ronde animée par Christophe Roux, Professeur de droit public et Directeur de l’Equipe de droit public de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Guilhem Baldy, Docteur en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Marc Clément, Président de chambre au Tribunal administratif de Lyon, Vice-président du comité d’examen de l’application de la Convention d’Aarhus
  • Arnaud Gossement, Docteur en droit, avocat associé au Barreau de Paris
  • Stéphane Hoynck, Conseiller d’Etat
10h30 | Pause
 

III. Diffusion


11h00 | 1ère session : Charte et démocratie
Présidence de Philippe Blachèr, Professeur de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Que nous révèlent les usages de la Charte sur la démocratie environnementale ? : Christophe Testard, Professeur de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Les usages militants de la Charte de l’environnement : quelle stratégie pour quelle lutte ? : Oriane Sulpice, Maîtresse de conférences en droit public, Université Lumière Lyon 2
  • Cause et récit des générations futures dans la Charte de l’environnement : Ornella Seigneury, Docteur en droit, Aix-Marseille Université, Chercheuse postdoctorante à Sciences Po Toulouse
12h25 | Déjeuner


14h30 | 2ème session : La Charte et le constitutionnalisme environnemental à l'étranger
Présidence de Philippe Billet, Professeur de droit public et Directeur de l’Institut de Droit de l’Environnement, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Europe de l’Est : Victoria Chiu, Maîtresse de conférences en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Italie - L’influence de la Charte de l’environnement sur la réforme constitutionnelle italienne de 2022 : du développement durable à la solidarité intergénérationnelle : Chiara Pizi, Docteure en droit, Università degli studi della Campania Luigi Vanvitelli, Caserte - Chercheuse associée à l’Institut de Droit de l’Environnement, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Belgique : Delphine Misonne, Professeure, Maître de recherches FNRS, UC Louvain Saint-Louis, Bruxelles
15h45 | Pause
 

IV. Transition ?

Jean Untermaier, Professeur émérite, Université Jean Moulin Lyon 3

16h30 | Fin du colloque