Institut de Droit de l'Environnement

Thèmes de recherche

Projets scientifiques en cours

Artes (Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise »)
Financé par la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (Fonsci) et réalisé en partenariat avec le Centre européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC - U. Haute-Alsace) [2012-2017] ; Dir. Ph. Billet – Bl. Rolland (portage IDE-CERDACC)
Mots clés : Droit à l’information – Droit à la participation - Risques technologiques

Azodure (Inoculation de semences par une souche naturelle d’Azospirillum pour une production durable de céréales)
Programme ANR « Viabilité et adaptation des écosystèmes productifs, territoires et ressources face aux changements globaux » 2012 Partenaires : Laboratoire d’écologie microbienne (LEM - UMR 5557 – Lyon 1), Agrauxine, Environnement Méditerranéen et modélisation des agrosystèmes (UMR 1114 – Inra Avignon), Laboratoire d’Economie publique (UMR 0210 – Inra Versailles-Grignon), IDE (Lyon 3) (1er sept. 2012- juin 2017) ; Dir. Laurent Legendre (portage Lyon 1) – IDE partenaire (dir. Ph. Billet)
Mots clés : Agriculture durable – Droit de l’eau – Droit des pollutions et des nuisances – Milieux naturels – Produits phytosanitaires – Sols

Quel droit pour sauver le climat ? 
Après l’Accord de Paris, le rôle joué par l’ensemble des acteurs politiques étatiques et infraétatiques, économiques (entreprises, banques ou assurances) et sociaux (ONG ou citoyens) ne peut plus être ignoré, ils participent d’un nouveau type de régulation mondiale, mêlant droit d’en haut et d’en bas, droit étatique et volontaire, droit international et interne. Objectif : rendre visible et lisible le « droit climatique » et, en reliant les acteurs, instruments et disciplines, en dresser les atouts et faiblesses pour, in fine, l’améliorer ; Projet Impulsion 2017, soutenu par l'Université de Lyon, dans le cadre du PALSE ; Dir. M. Hautereau-Boutonnet (portage IDE)
Mots clés : Acteurs – Climat – Citoyens – Droit volontaire – Entreprises 

Sediments
Objectif : développer une expertise en droit comparé des bassins versants en Amérique du sud (amorçage d’un projet ANR JCJC), en coopération avec l’ENS et l’INSA à Lyon, le CCGSS, ECOSUR et le CIESAS au Mexique ; financement Université Lyon 3 (projet Bourgeon 2017) ; Dir. V. Chiu (portage IDE)
Mots clés : bassin versant – continuité écologique – cours d’eau – droit comparé – pollution – ressources naturelles – sédiments – valorisation

Usumacinta
Objectif : développer une recherche pluridisciplinaire franco-mexicaine pour une gestion durable du bassin versant du fleuve Usumacinta ; amorçage du projet ANR-CONACYT VAL-USES, en coopération avec le Centre du Changement Global et de la Durabilité dans le sud-est (Tabasco, Mexique), Environnement-Ville-Société, INSA de Lyon, IRPHIL Lyon 3 ; financement Université Lyon 3 [2016] ; Dir. I. Michallet (portage IDE)
Mots clés : Bassin versant – Diversité biologique – Fleuve – Frontière – Territoire 

Publications 

• Justice et injustices environnementales, C. Harpet, Ph. Billet, J.-Ph. Pierron (dir.), coll. Ethique, droit et développement durable, L’Harmattan, 2016.
• La protection juridique de la qualité des sols, M. Desrousseaux, LGDJ, 2016.
• Droit, mouvement et environnement. Considérations sur le déplacement en droit de l’environnement, I. Michallet (dir.), Revue juridique de l’environnement, septembre 2016, pp. 421-535.
• Droit de l’environnement, M. Moliner-Dubost, Dalloz, 2015.

Partenariats

LabEx Intelligence des Mondes Urbains : depuis 2013 l’Institut de Droit de l’Environnement est lié au LabEx IMU. Les chercheurs membres de la communauté IMU sont : Ph. Billet, V. Chiu, M. Hautereau-Boutonnet, I. Michallet (http://imu.universite-lyon.fr/).

Institut de Recherches Philosophiques de Lyon (IRPHIL) : organisation de séminaires communs aux Master 2 Droit de l’environnement et au Master 2 Ethique et développement durable ; publication dans le cadre d’une collection commune « Ethique, droit et développement durable » co-dirigée par Ph. Billet et J.-Ph. Pierron (éditions L’Harmattan).

Groupe de Recherche NOST (Normes, sciences et techniques) www.nost.fr 

Thèses

Thèses en cours

(Chercheuses et chercheurs en résidence à l’IDE)

- La protection de l’environnement montagnard par le droit, Simon Beerens-Bettex
- La biodiversité et la ville : recherche en droit comparé France-Québec, Tom Drevard
- Vers la reconnaissance d’un statut juridique pour l’agriculture urbaine en droit français, Claudia Corazzani
- Le régime juridique de l’action des collectivités territoriales en faveur de l’agriculture durable, Constance de Bats
- Le droit face au phénomène de privatisation des mers, Mélanie Vairon
- Le constitutionnalisme environnemental dans les États africains. Contribution à la théorie constitutionnelle environnementale », Teadoum Emmanuel Ndingangar

Dernières thèses soutenues

- Migrations environnementales et peuples autochtones : repenser la responsabilité des Etats et de la communauté internationale, Adèle de Mesnard, 2019
- « Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais : recherche d’une conciliation entre développement économique et droit à la santé et à la vie », Maturin Petsoko, 2020
- La gestion de la biodiversité et la compensation environnementale : Étude juridique des mécanismes de compensation, Marius Combe, 2020
- Extractions minières et droits fondamentaux », Sandie Cuveraux, 2021
- Les influences réciproques du droit public et du droit de l’environnement en Afrique noire francophone, Melkide Hossou, 2021
- Displaced by Nuclear Disasters: the Fukushima nuclear evacuees in the nexus of IDPs’ protection and environmental migration), Reiko Hasegawa, 2023
- Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique, Rémy Dufal, 2023
- Le droit à un environnement sain, Komi Akakpo, 2024