Institut de Droit de l'Environnement

Thèmes de recherche

1)      Projets scientifiques en cours :

• Artes (Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise »)

Financé par la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (Fonsci) et réalisé en partenariat avec le Centre européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC - U. Haute-Alsace) [2012-2017] ; Dir. Ph. Billet – Bl. Rolland (portage IDE-CERDACC)

Mots clés : Droit à l’information – Droit à la participation - Risques technologiques

• Azodure (Inoculation de semences par une souche naturelle d’Azospirillum pour une production durable de céréales)

Programme ANR « Viabilité et adaptation des écosystèmes productifs, territoires et ressources face aux changements globaux » 2012 Partenaires : Laboratoire d’écologie microbienne (LEM - UMR 5557 – Lyon 1), Agrauxine, Environnement Méditerranéen et modélisation des agrosystèmes (UMR 1114 – Inra Avignon), Laboratoire d’Economie publique (UMR 0210 – Inra Versailles-Grignon), IDE (Lyon 3) (1^er sept. 2012- juin 2017) ; Dir. Laurent Legendre (portage Lyon 1) – IDE partenaire (dir. Ph. Billet)

Mots clés : Agriculture durable – Droit de l’eau – Droit des pollutions et des nuisances – Milieux naturels – Produits phytosanitaires – Sols

• Quel droit pour sauver le climat ? 

Après l’Accord de Paris, le rôle joué par l’ensemble des acteurs politiques étatiques et infraétatiques, économiques (entreprises, banques ou assurances) et sociaux (ONG ou citoyens) ne peut plus être ignoré, ils participent d’un nouveau type de régulation mondiale, mêlant droit d’en haut et d’en bas, droit étatique et volontaire, droit international et interne. Objectif : rendre visible et lisible le « droit climatique » et, en reliant les acteurs, instruments et disciplines, en dresser les atouts et faiblesses pour, in fine, l’améliorer ; Projet Impulsion 2017, soutenu par l'Université de Lyon, dans le cadre du PALSE ; Dir. M. Hautereau-Boutonnet (portage IDE)

Mots clés : Acteurs – Climat – Citoyens – Droit volontaire – Entreprises 

• Sediments

Objectif : développer une expertise en droit comparé des bassins versants en Amérique du sud (amorçage d’un projet ANR JCJC), en coopération avec l’ENS et l’INSA à Lyon, le CCGSS, ECOSUR et le CIESAS au Mexique ; financement Université Lyon 3 (projet Bourgeon 2017) ; Dir. V. Chiu (portage IDE)

Mots clés : bassin versant – continuité écologique – cours d’eau – droit comparé – pollution – ressources naturelles – sédiments – valorisation

• Usumacinta

Objectif : développer une recherche pluridisciplinaire franco-mexicaine pour une gestion durable du bassin versant du fleuve Usumacinta ; amorçage du projet ANR-CONACYT VAL-USES, en coopération avec le Centre du Changement Global et de la Durabilité dans le sud-est (Tabasco, Mexique), Environnement-Ville-Société, INSA de Lyon, IRPHIL Lyon 3 ; financement Université Lyon 3 [2016] ; Dir. I. Michallet (portage IDE)

Mots clés : Bassin versant – Diversité biologique – Fleuve – Frontière – Territoire 

2)      Publications :

• Justice et injustices environnementales, C. Harpet, Ph. Billet, J.-Ph. Pierron (dir.), coll. Ethique, droit et développement durable, L’Harmattan, 2016.
• La protection juridique de la qualité des sols, M. Desrousseaux, LGDJ, 2016.
• Droit, mouvement et environnement. Considérations sur le déplacement en droit de l’environnement, I. Michallet (dir.), Revue juridique de l’environnement, septembre 2016, pp. 421-535.
• Droit de l’environnement, M. Moliner-Dubost, Dalloz, 2015.

3)      Partenariats

• LabEx Intelligence des Mondes Urbains : depuis 2013 l’Institut de Droit de l’Environnement est lié au LabEx IMU. Les chercheurs membres de la communauté IMU sont : Ph. Billet, V. Chiu, M. Hautereau-Boutonnet, I. Michallet (http://imu.universite-lyon.fr/).

• Institut de Recherches Philosophiques de Lyon (IRPHIL) : organisation de séminaires communs aux Master 2 Droit de l’environnement et au Master 2 Ethique et développement durable ; publication dans le cadre d’une collection commune « Ethique, droit et développement durable » co-dirigée par Ph. Billet et J.-Ph. Pierron (éditions L’Harmattan).

• Groupe de Recherche NOST (Normes, sciences et techniques) www.nost.fr 

4)      Thèses en cours

(doctorants en résidence à l’IDE)

Le droit à un environnement sain, Komi AKAKPO

La protection de l’environnement montagnard par le droit, Simon BEERENS-BETTEX

La reconnaissance d'un statut juridique pour l'agriculture urbaine en droit français, Claudia CORAZZANI

La biodiversité et la ville : recherche en droit comparé France-Québec, Tom DREVARD

Le droit fiscal et financier de l'environnement au soutien de l'action publique, Rémy DUFAL

The status of displaced persons related to nuclear disasters in laws and politics: the case of Fukushima, Reiko HASEGAWA

Les influences réciproques du droit public et du droit de l’environnement en Afrique noire francophone, Melkide HOSSOU

Quel droit pour l'adaptation aux changements climatiques des territoires urbains ? Recherche comparée France-Québec, Emma NOVEL