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Organisme de recherche / formation
Institut de Droit de l'Environnement
- Adresse
- 18 rue Chevreul
69362 Lyon cedex 07 - Tél
- 04 78 78 74 92
- Fax
- 04 78 78 74 94
- ide@univ-lyon3.fr
- Responsable(s)
- Philippe Billet (Directeur)
- Remy Dufal (Directeur adjoint)
- Complément coordonnées
- Adresse postale
IDE, UMR 5600 EVS
1C Avenue des Frères Lumières CS 78242
69372 LYON Cedex 08
Responsable administrative
Alexandra Gasmi
Gestionnaire administrative
Angélique Lachat
Informations générales
École doctorale Droit
Activités
Thèmes de recherche
Projets scientifiques en cours
- Changement climatique
-
ERABLE - « Agir pour les glaciers et les écosystèmes qui leur succèdent »
Objet. Recherche-action consacrée à la protection des glaciers et des écosystèmes glaciaires et post-glaciaires. Axe juridique : Aspects juridiques (droit interne, droit comparé, droit international) de la protection des écosystèmes glaciaires et post-glaciaires.
Financement et durée. Programme Erable (2025–2028).
Dir. J.-C. Clément (USMB). IDE : Philippe Billet.
FORESEE
Objet. Projet interdisciplinaire consacré aux conséquences sociales, juridiques et politiques du changement climatique. Trois work packages sont coordonnés par des membres de l'IDE : Formalisation et réception juridique des émotions face au changement climatique (Rémy Dufal), La construction d'un droit au climat : expériences juridictionnelles comparées (Philippe Billet, 2027–2029) et La justice climatique dans le domaine de l'eau (Victoria Chiu).
Financement et durée. ANR – France 2030.
Coord. UGA. IDE : Rémy Dufal, Philippe Billet, Victoria Chiu.
VF++
Objet. Adaptation des environnements urbains au changement climatique, réduction des îlots de chaleur, amélioration du confort thermique et de la santé. Le WP3, piloté par Claire Harpet, porte sur une approche anthropologique des facteurs de vulnérabilité aux vagues de chaleur.
Financement et durée. PEPR VDBI (2025–2030).
Dir. L. Merlier (CETHIL - INSA). IDE : Claire Harpet.
ANTHARES
Objet. Étude des Solutions fondées sur la Nature (SfN) appliquées au territoire urbain de la métropole lyonnaise et à ses espaces ruraux et périurbains.
Financement et durée. PEPR SOLU-BIOD (2024–2029).
Dir. S. Nazaret, C. Valiente, P. Gilbert (Univ. Claude Bernard Lyon 1). IDE : Claire Harpet.
SATIS - Savoirs, Acteurs, Territoires Industrialo-portuaireS et leurs écosystèmes de décarbonation : les filières CCS/CCU et hydrogène dans les ZIP métropolitaines.
Objet. Projet sur le stockage géologique du carbone. Coordonnée par l’Université Sorbonne Nouvelle, en partenariat avec le CEA, Cap’Energie, et les Universités Aix-Marseille, Savoie Mont-Blanc et Littoral Côte d’Opale
Financement et durée. PEPR SPLEEN (2026–2030).
Dir. S. Velut (Univ. Sorbonne Nouvelle). IDE : Rémy Dufal.
INTERPOSE
Objet. Études interdisciplinaires sur l’acceptabilité sociale et la performance des strates végétales urbaines et de leurs sols pour réduire la surchauffe et gérer les eaux pluviales tout en favorisant la biodiversité dans les systèmes socio-écologiques urbain
Financement et durée. PEPR SOLU-BIOD (2026–2030).
Dir. F. Lefèvre, L. Merlier (CETHIL – INSA Lyon). IDE : Claire Harpet.
Dijon Territoire modèle du système alimentaire durable de 2030
Objet. Transformation des territoires au service d'un système alimentaire durable. Axe juridique : Stratégie juridique et foncière pour la transformation du territoire.
Financement et durée. Projet « Territoires d'innovation » - PIA 3 – Caisse des dépôts et consignations (2020–2027).
Dir. L. Ranjard (INRAE Dijon). IDE : Philippe Billet.
GloUrb - L'urbanisation des plaines alluviales à l'échelle globale
Objet. Analyse des dynamiques d'urbanisation des plaines alluviales à l'échelle mondiale et de leurs conséquences environnementales.
Financement et durée. ANR (2023–2027).
Dir. H. Piégay (ENS Lyon). IDE : Victoria Chiu.
Studio IMU - La baignade en rivières urbaines : une solution pour des villes en réchauffement ?
Objet. Réflexion interdisciplinaire sur la baignade en rivière comme outil d'adaptation des villes au changement climatique.
Financement et durée. LabEx IMU (depuis 2021).
Coord. N. Rivière et O. Navratil. IDE : Victoria Chiu. - Gouvernance
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REP-ROGRAM - Recherche sur l'organisation, la gouvernance et les rationalités de la matérialité des sociétés
Objet. Étude de la gouvernance des filières de responsabilité élargie des producteurs dans le domaine de la gestion des déchets (REP).
Financement et durée. ADEME (2025–2027).
Dir. Matthieu Durand (Univ. Le Mans). IDE : Rémy Dufal. - Santé - One Health
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Sani-Tterr - Labellisation et ACV sanitarisée au bénéfice de la transition des territoires et de la qualité des sols
Objet. Axe juridique dirigé par Philippe Billet sur La labellisation de la qualité agro-écologique des sols.
Financement et durée. Programme GRAINE – ADEME.
P. Piveteau (INRAE Rennes). Partenaire IDE : Philippe Billet.
TUBAAT
Objet. La tuberculose comme maladie marqueur des vulnérabilités territoriales : analyse des interactions entre facteurs sociaux, territoriaux et épidémiologiques afin d'anticiper les risques sanitaires émergents.
Financement et durée. SHAPE-Med Lyon (2024–2028).
Dir. O. Dumitrescu (Hospices Civils de Lyon) et Claire Harpet (IDE).
COMEDIA
Objet. Analyse territoriale des dynamiques d'antibiorésistance selon une approche One Health. Le WP2 d'étude ethno-épidémiologique est dirigé par Claire Harpet et comprend une thèse financée sur quatre ans.
Financement et durée. SHAPE-Med Lyon (2024–2028).
Dir. M. Colomb-Cotinat et L. Collineau (HCL – ANSES). IDE : Claire Harpet.
ONE HEALTH TOGO 2
Objet. Renforcement des capacités de surveillance et de gestion de l'antibiorésistance en santé humaine et animale au Togo. Le volet SHS est dirigé par Claire Harpet et comprend une thèse d'exercice en ethno-vétérinaire.
Financement et durée. Expertise France – AFD – AP-HP (2024–2027).
Dir. P. Leroux (AP-HP). IDE : Claire Harpet.
Organisation
- Philippe Billet (Directeur)
- Remy Dufal (Directeur adjoint)
Victoria Chiu, Maîtresse de conférences (Co-directrice du Master Gouvernance des risques environnementaux)
Rémy Dufal, Maître de conférences (Directeur-adjoint de l’IDE)
Marianne Moliner-Dubost, Maîtresse de conférences HDR (Co-directrice du Master Droit global du changement climatique)
Jean UNTERMAIER, Professeur émérite
Claire Harpet, Docteure en anthropologie, Ingénieure de recherche
Tom Drevard, Docteur en droit, Post-doctorant (projet FORESEE)
Chiara PIZI, Docteure en droit, ATER
Constance DE BATS, Doctorante
Teadoum EMMANUEL NDINGANGAR, Doctorant
Mélanie VAIRON, Doctorante, ATER
Gaëtan Bailly, Docteur en droit, Chercheur associé
Manon LEMAIRE, Docteure en droit, Chercheuse associée
Anaïs RÉMONT, Doctorante, Chercheuse associée
Benoît SCHMALTZ, Maître de conférences à l’Université Jean Monnet, Chercheur associé
Oriane SULPICE, Maîtresse de conférence à l’Université Lumière, Chercheuse associé
Publications
- Les 20 ans de la Charte de l’environnement, nouvel âge, nouvel horizon ?, R. Dufal, (coord.), RFDC, n° 147, 2026.
- A qui appartient le monde ? (Re)penser les rapports de l’homme à l’environnement, Ph. Billet, Frémeaux & associés, 2026.
- Le droit en toutes sobriétés, B. Le Baut-Ferrarese, M. Moliner-Dubost et L. Robert (dir.), Mare & Martin, 2026.
- Le droit d’accès à la justice environnementale des peuples et communautés autochtones, V. Chiu (dir.), rapport de recherche pour l’Institut Robert Badinter, 2025.
- Droit de l’environnement, M. Moliner-Dubost, Dalloz, 2024
- Outils juridiques pour la neutralité carbone. Leviers, difficultés, perspectives, étude pour le Haut Conseil pour le Climat, 2021 dirigée par Marta Torre-Schaub : contribution de Marianne Moliner-Dubost sur “Les puits de carbone forestiers dans la mise en oeuvre territoriale de la neutralité carbone”
- Bien-être et normes environnementales, I. Michallet (dir.), Mare & Martin, 2022.
- La protection de l’environnement par les juges constitutionnels, V. Chiu et A. Le Quinio (dir.), L’Harmattan, 2021.
- Réflexions sur les concepts en droit de l’environnement, A. Meynier, LGDJ, 2020.
- Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Ch. Cournil, S. Lavorel, M. Moliner-Dubost et M. Torre-Schaub (dir.), Mare & Martin, 2018.
- Des petits oiseaux aux grands principes. Mélanges en hommage au Professeur Jean Untermaier, Ph. Billet (dir.), Mare & Martin, 2018.
- Les grands arrêts du droit de l’environnement, Ph. Billet et E. Naim-Gesbert (dir.), Dalloz, 2017.
Partenariats
Collaborations universitaires
- Cercle des juristes sur les droits de la nature. Premier Think tank français sur les droits de la nature, créé en avril 2025. Philippe Billet est en membre fondateur.
- LabEx Intelligence des Mondes Urbains : depuis 2013 l’Institut de Droit de l’Environnement est lié au LabEx IMU. Sont membres : Philippe Billet, Victoria Chiu, Claire Harpet.
- ClimaLex – Climat et Normes, regards interdisciplinaires (Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique) - GDR - CNRS 2032. Depuis 2018, plusieurs chercheurs participent aux travaux de ce groupe de recherche coordonné par Marta Torre-Schaub (CNRS). Sont membres : Marianne Moliner-Dubost, Philippe Billet.
- Groupe de Recherche NOST (Normes, sciences et techniques) GDR-CNRS n°3769. En est membre : Philippe Billet
- Fédération Biodiversité, Eau, Environnement, Ville & Santé (FR3728 BioEEnViS). Sont membres : Philippe Billet, Victoria Chiu, Claire Harpet.
- Société française pour le droit de l’environnement : implication dans l’association au niveau national (Philippe Billet en est président d’honneur et administrateur et Rémy Dufal administrateur) ainsi qu’au niveau local avec la Section Centre-Est (présidée par Oriane Sulpice).
Thèses en cours
- La protection de l’environnement montagnard par le droit, Simon BEERENS-BETTEX (ss. dir. Pr. Isabelle Michallet)
- Réflexions juridiques sur l’action des collectivités territoriales en faveur de l’agriculture durable, Constance DE BATS (ss. dir. Pr. Philippe Billet).
- Le constitutionnalisme environnemental dans les États africains. Contribution à la théorie constitutionnelle environnementale, Teadoum EMMANUEL NDINGANGAR (ss. dir. Pr. Philippe Billet)
- Le renouvellement du processus de juridiction rampante en mer en contexte d’urgence écologique, Mélanie VAIRON (ss dir. Pr. Isabelle Michallet et Mme Pascale Ricard)
Dernières thèses soutenues
- Migrations environnementales et peuples autochtones : repenser la responsabilité des Etats et de la communauté internationale, Adèle de Mesnard, 2019
- « Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais : recherche d’une conciliation entre développement économique et droit à la santé et à la vie », Maturin Petsoko, 2020
- La gestion de la biodiversité et la compensation environnementale : Étude juridique des mécanismes de compensation, Marius Combe, 2020
- Extractions minières et droits fondamentaux », Sandie Cuveraux, 2021
- Les influences réciproques du droit public et du droit de l’environnement en Afrique noire francophone, Melkide Hossou, 2021
- Displaced by Nuclear Disasters: the Fukushima nuclear evacuees in the nexus of IDPs’ protection and environmental migration), Reiko Hasegawa, 2023
- Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique, Rémy Dufal, 2023
- Le droit à un environnement sain, Komi Akakpo, 2024
- La biodiversité et la ville : recherche en droit comparé France-Québec, Tom Drevard, 2025
- Vers la reconnaissance d’un statut juridique pour l’agriculture urbaine en droit français, Claudia Corazzani, 2026
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