Organisé sous la direction de :
Guillaume ROUSSET, Maître de conférences en droit, HDR, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS), Directeur du CRDMS

Par la Société de législation comparée
Et l’Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS)
En partenariat avec l’Association française de droit de la santé (AFDS)
et l’Agence universitaire de la francophonie (AUF)


Après trois éditions dédiées à la fin de vie (publiée en 2024 par la Revue de droit sanitaire et social), puis à la stérilisation à visée contraceptive (publiée en 2025 par la Revue internationale de droit comparé) et à la mort périnatale en droit comparé (publiée en 2026 par Revue de droit sanitaire et social et disponible), le nouveau cycle de conférences de droit comparé de la santé est consacré au thème de l'assistance médicale à la procréation en droit comparé (AMP).

Il s’agit de mener une analyse comparée du régime juridique que les différents pays sélectionnés mettent en place pour encadrer cette question complexe. Seront ici présentés le droit de cinq pays, tendant vers une certaine diversité géographique en traitant du Mexique, du Canada, du Japon, de l’Espagne et de la France.

 

Programme

Le cas de la France - 30 septembre 2026

17h-18h30 (heure de Paris)

Marion GIRER, Professeure, Université Jean Moulin Lyon 3

Lien de connexion :
https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=mabf71d14a0af1c9d22b30098282061a0

Le cas du Japon - 20 octobre 2026

9h-10h30 (heure de Paris)

Minori KOKADO, Professeure associée, Université d’Osaka, Japon

Lien de connexion :
https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=m328301f1002f908b5d4648534ffb5c5b

Le cas du Canada - 18 novembre 2026

17h-18h30 (heure de Paris)

Louise LANGEVIN, Professeure titulaire, Université Laval, Québec, Canada

Lien de connexion :
https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=m46e19455b379d86677f61fa3173f0e37

Le cas de l'Espagne - 14 décembre 2026

17h-18h30 (heure de Paris)

Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO, Professeur, Université Nebrija, Espagne

Lien de connexion :
https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=m923d2cd6ec80ec12dc5906f5ab4131f3

Le cas du Mexique - 20 janvier 2027

17h-18h30 (heure de Paris)

Pauline CAPDEVIELLE, Professeure, Université nationale autonome du Mexique, Mexique

Lien de connexion :
https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=mf526aa16275d5a01258f76f4af32276f