01210318 - Ateliers clause et contentieux du contrat

De quoi parlera-t-on ?

Le module permet de se familiariser avec la rédaction de clauses contractuelles, la spécificité de certains contrats en fonction de l’activité dans le cadre de laquelle ils sont rédigés, ainsi que leur analyse dans un contexte précontentieux, puis contentieux. Sont notamment abordés les contrats rédigés dans les domaines suivants :
- Droit de la distribution
- Droit immobilier
- Contrats complexes
- Opérations de restructurations
- Contrats d’acquisition et de cession d’entreprises
- Pactes d’actionnaires
- Contrats rédigés en anglais
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La maîtrise des instruments contractuels et de la technique de rédaction de certaines clauses est, à l’évidence, essentielle pour les étudiants se destinant à un parcours professionnel, qu’il soit en entreprise ou au sein d’un cabinet d’avocats.
A la fin de cet enseignement, les étudiants doivent être capables d’analyser et de rédiger les principales clauses dans les contrats d’affaires courants, en français comme en anglais.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Une maîtrise du droit des contrats, de certains contrats spéciaux (contrat de vente, contrats de distribution etc.) ainsi que du droit des sociétés est vivement conseillée.
L’interdisciplinarité et une vision globale de ces matières permettent de suivre aisément cet enseignement.
Une maîtrise terminologique de l’anglais juridique est souhaitable (V. cours d’anglais juridique, semestres 3 et 4).
 

Plan du cours

Distribué le cas échéant en cours.
 

Supports pédagogiques éventuels

Manuels, traités, clausiers et contrats rédigés dans le cadre d’opérations réalisées par les intervenants (contrats anonymisés).

La bibliographie est délivrée, le cas échéant, par chaque intervenant en début de cours, en lien avec sa spécialisation.