01210318 - Ateliers clause et contentieux du contrat

Volume horaire total 50
Volume horaire CM 50

Responsables

Les enseignants de ce module sont tous des professionnels ayant une expérience dans la rédaction et/ou le contentieux du contrat :
- Stéphane BONNET (avocat associé, cabinet Légacité, Lyon, droit immobilier)
- Frédéric BRICOUT (juriste, société BioMerieux, Lyon) – Atelier en anglais.
- Thierry DRUENNE (avocat, Saint-Etienne, droit des affaires)
- Pierre-Jean FERRY (avocat associé, cabinet CVS, Lyon, droit des affaires)
- Vincent MARTINEZ (avocat, Lyon, droit des contrats et droit des affaires)
- Olivia RAMOS GARCIA (responsable juridique, groupe Casino, Saint-Etienne)

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le module permet de se familiariser avec la rédaction de clauses contractuelles, la spécificité de certains contrats en fonction de l’activité dans le cadre de laquelle ils sont rédigés, ainsi que leur analyse dans un contexte précontentieux, puis contentieux. Sont notamment abordés les contrats rédigés dans les domaines suivants :
- Droit de la distribution
- Droit immobilier
- Contrats complexes
- Opérations de restructurations
- Contrats d’acquisition et de cession d’entreprises
- Pactes d’actionnaires
- Contrats rédigés en anglais
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La maîtrise des instruments contractuels et de la technique de rédaction de certaines clauses est, à l’évidence, essentielle pour les étudiants se destinant à un parcours professionnel, qu’il soit en entreprise ou au sein d’un cabinet d’avocats.
A la fin de cet enseignement, les étudiants doivent être capables d’analyser et de rédiger les principales clauses dans les contrats d’affaires courants, en français comme en anglais.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Une maîtrise du droit des contrats, de certains contrats spéciaux (contrat de vente, contrats de distribution etc.) ainsi que du droit des sociétés est vivement conseillée.
L’interdisciplinarité et une vision globale de ces matières permettent de suivre aisément cet enseignement.
Une maîtrise terminologique de l’anglais juridique est souhaitable (V. cours d’anglais juridique, semestres 3 et 4).
 

Plan du cours

Distribué le cas échéant en cours.
 

Supports pédagogiques éventuels

Manuels, traités, clausiers et contrats rédigés dans le cadre d’opérations réalisées par les intervenants (contrats anonymisés).

Bibliographie

La bibliographie est délivrée, le cas échéant, par chaque intervenant en début de cours, en lien avec sa spécialisation.