01220159 - Droit d'auteur et droits voisins

Crédits ECTS 4
Volume horaire total 42
Volume horaire CM 42

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Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

L’enseignement porte sur les droits voisins du droit d’auteur : droits des artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes et droits des entreprises de communication audiovisuelle.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Ces droits voisins sont souvent peu étudiés. Ils revêtent une importance toute particulière dans le domaine de l’audiovisuel. S’ils ressemblent au droit d’auteur, ils comportent de très nombreuses particularités que l’étudiant soit maîtriser s’il veut pouvoir s’intégrer professionnellement dans le milieu de l’audiovisuel
L’étudiant devra être en mesure d’analyser les situations donnant prise aux droits voisins, les situations de cumul de droits, courantes en la matière, et de déterminer le régime applicable, notamment aux artistes-interprètes, au regard des règles de droit social qui influencent la matière.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Il est indispensable que l’étudiant maîtrise le droit d’auteur avant d’aborder les droits voisins car de nombreuses règles ont été reprises ou inspirées du droit d’auteur. La bibliographie recoupe celle qui concerne le droit d’auteur
 

Plan du cours

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Bibliographie

  • Bénabou V.-L., Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire, Bruylant,1997
  • Bernault C., Lucas A. et Lucas-Schoettler A., Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 5e éd., 2017
  • Gautier P.- Y., Propriété littéraire et artistique, PUF, Droit fondamental, 11° éd., 2019
  • Vivant M. et Bruguière J.-M., droit d’auteur et droits voisins, Précis Dalloz, 4e éd., 2019
  • LexisNexis, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Fascicules relatifs aux droits voisins