01220188 - Droit du crédit

Niveau de diplôme Master - Semestre 3
Volume horaire total 30
Volume horaire CM 30

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de « Droit du crédit» sera composé de deux grandes parties. La première consistera en une approche générale de la matière. Il s'agira alors d'étudier les principaux fournisseurs de crédit, à savoir les établissements de crédit, ainsi que les fondements du statut bancaire et son contenu. De surcroît, les obligations professionnelles du banquier et les instruments de crédit feront l'objet d'une analyse spécifique.

La seconde partie, quant à elle, traitera de la diversité des opérations de crédit. Celles-ci regroupent les opérations de crédit sans mobilisation des créances et celles avec mobilisation des créances. L'étude des contrats de consommation tels que les crédits à la consommation et les crédits immobiliers occupera également une place notable. Par ailleurs, et en raison des risques du crédit, la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers sera enfin abordée.
 

Pourquoi est-ce important d'en parler ?

Le droit du crédit est au carrefour de plusieurs droits, ce qui constitue toute sa richesse et sa complexité. Ce cours est d'autant plus important que les étudiants seront incontestablement confrontés à cette matière dans leur future activité professionnelle. Il est alors indispensable qu'ils puissent en maîtriser la réglementation et la portée. Cela leur permettra notamment d'exercer leur profession au sein d'établissements de crédit, de Fintechs voire d'autorités de contrôle.
A la fin du cours, les étudiants devront être en mesure d'appréhender le droit du crédit et ses conséquences. L'objectif est qu'ils puissent assurer la sécurité juridique des contrats de crédit et identifier ceux qui seraient les plus adaptés aux clients en fonction d'une situation déterminée.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L'étudiant doit maîtriser divers concepts et matières préalablement étudiés durant les années précédentes. Au cas particulier, il est utile d'avoir des prérequis solides en droit des obligations, en droit commercial, en droit des sociétés, en droit des instruments de paiement et de crédit, et en droit de la consommation.

Le cas échéant, la bibliographie suivante peut être proposée pour se mettre à niveau dans les matières susvisées.
  • F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette et F. Chénedé, Droit civil, Les obligations, 12c éd., Dalloz, 2019.
  • D. Legeais, Droit commercial et des ajjàires, 25c éd., Sirey, 2018.
  • M. Cozian, A. Viandier et F. Deboissy, Droit des sociétés, 31 c éd., LexisN exis, 2018.
  • R. Bonhomme, Instruments de crédit et de paiement. Introduction au droit bancaire, 12c éd., LGDJ, 2017. Y. Picod, Droit de la consommation, 4c éd., Sirey, 2018.
 

Supports pédagogiques éventuels

Divers documents seront mis à la disposition des étudiants tels que des modèles et des tableaux comparatifs des instruments de crédit.
 

Bibliographie

  • Th. Bonneau, Droit bancaire, 12c éd., LGDJ, 2017.
  • Ch. Gavalda et J. Stoufflet, Droit bancaire, 9" éd., LexisN exis, 2015.
  • J. Lasserre Capdeville, M. Starck et aL, Droit bancaire, 1 ,c éd., Dalloz, 2017. D. Legeais, Opérations de trédit, 2" éd., LexisNexis, 2018.
  • R. Routier, Obligations et responsabilités du banq11ier, 4c éd., Dalloz, 2018/2019.