Droit des contrats internationaux

Niveau de diplôme
Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Il s’agit d’approfondir une ou plusieurs questions relatives aux contrats internationaux.
En dernier, lieu, l’enseignement a été divisé en deux parties égales afin d’envisager le contrat international sous deux angles distincts, celui du juge étatique, d’une part, et celui de l’arbitre international, d’autre part. Cette approche comparative du traitement du contrat international par chacun de ces deux acteurs du litige avait pour objectif d’examiner l’autonomie de la volonté des parties devant chacun d’eux. Ainsi les étudiants ont-ils été mis en mesure d’évaluer par eux-mêmes l’intérêt respectif des justices étatique et arbitrale en fonction des caractéristiques propres à la relation contractuelle et à son contexte normatif.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’étude du droit applicable aux contrats internationaux s’inscrit dans le prolongement des enseignements de droit international privé et de droit du commerce international. Il s’agit d’approfondir le traitement de questions liées à l’internationalité du contrat.

A cet titre, l’enseignement proposé se destine particulièrement à ceux qui auront à négocier, rédiger ou assurer le suivi des contrats internationaux, qu’il s’agisse d’avocats ou de juristes d’entreprise.

L’objectif du cours de Contrats internationaux est de permettre aux étudiants de développer leur réflexion sur la rédaction, la conclusion et l’exécution d’un contrat dans un contexte international. Les étudiants doivent pouvoir anticiper les difficultés liés à l’internationalité du contrat, qu’elles soient d’ordre général (juge compétent et droit applicable) ou d’ordre particulier (droit matériel uniforme).
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

La maîtrise des fondamentaux du droit international privé et du droit des contrats est indispensable. De bonnes connaissances du droit du commerce international et du droit de l’arbitrage international pourraient encore être bénéfiques.

Bibliographie sur les prérequis :
  • ANCEL B. et LEQUETTE Y, Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, 5ème éd., 2006, Dalloz.
  • AUDIT B. et D’AVOUT L., Droit international privé, 1ère éd., 2018, LGDJ.
  • LOUSSOUARN, BOURREL P., de VAREILLES-SOMMIERES P., Droit international privé, 10ème éd., 2013, Coll. Précis, Dalloz.
  • MAYER P. et HEUZE V., Droit international privé, 11ème éd., 2014, coll. Précis Domat, LGDJ.

Bibliographie

ANCEL, M.-É., DEUMIER P. et LAAZOUZI M., Droit des contrats internationaux, 1ère éd., 2016, Sirey.