01220443 - Contrats spéciaux du droit des affaires

Volume horaire total 60
Volume horaire CM 60

Responsables

Les différents enseignants de ce module sont, chacun, des spécialistes reconnus de la matière :
  • François Barrière, professeur à l’Université Lyon 2, co-directeur du Master 2 droit et pratique des contrats, spécialiste de droit des affaires
  • Isabelle Bon-Garcin, professeure à l’Université Lyon 2, co-directrice du Master 2 droit des transports, directrice du Laboratoire DCT
  • Maëlle Comte, maître de conférences en droit public, Université Jean Monnet Saint-Etienne
  • Thibault de Greef, juriste, Dufaud, spécialiste de droit des assurances
  • Jérémy Heymann, professeur à l’Université Lyon 2, co-directeur du Master 2 droit des transports, spécialiste de droit international privé et de droit des affaires
  • Simon Hotte, avocat associé, Fidal, spécialiste de droit de la concurrence et droit de la distribution, contrats internationaux
  • Anne-Emmanuelle Khan, maître de conférences à l’Université Lyon 2, co-directrice du Master 2 Propriété intellectuelle
  • Vincent Martinez, avocat, spécialiste de droit des affaires

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le module « contrats spéciaux du droit des affaires » permet d’étudier de manière théorique et pratique les principaux contrats de cette matière et d’analyser de manière professionnalisante le régime juridique qui leur est applicable, à savoir, notamment :
  • les contrats de transport
  • les contrats en matière de propriété intellectuelle et ceux en Recherche et Développement (R&D)
  • les contrats de procédure (conciliation, médiation, transaction, expertise…) : aborder la pratique contractuelle dans un contexte procédural, ou comment le contrat et les techniques contractuelles sont mises en relation avec le “judiciaire”. Seront essentiellement abordés le cas de la transaction, et celui de l’arbitrage.
  • les contrats d'acquisition
  • les contrats publics
  • les contrats d’assurance
  • les contrats de distribution et contrats de franchise
  • les baux commerciaux, les ventes commerciales, les contrats-cadres, etc.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Ce module est dispensé dans une logique de professionnalisation et permet d’analyser et d’appréhender des contrats très fréquemment utilisés dans la vie des affaires.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Il est préférable que l’étudiant dispose de bases solides en droit civil, notamment en droit des obligations, régime général des obligations, contrats spéciaux, techniques contractuelles, mais également en droit des affaires, tel en droit commercial et en droit des sociétés. Ces bases doivent lui permettre d’appréhender la matière de manière technique et d’avoir des analyses transversales.
 

Plan du cours

Distribué le cas échéant en cours par les différents intervenants.
 

Supports pédagogiques éventuels

Manuels, traités, clausiers, mais également contrats ou clauses types et contrats et clauses issus d’opérations réalisées dans la pratique professionnelle.
Enseignement interactif, travaux de groupe, mises en situations professionnelles.

Bibliographie

La bibliographie est délivrée par chaque intervenant en début de cours, en lien avec la spécialisation dont il a la charge.