01230064 - Droit pénal de l'entreprise

De quoi parlera-t-on ?

Le cours a pour objet de faire découvrir aux étudiants le droit pénal de l'entreprise. Il ne s'agit donc pas d'un cours classique centré sur le droit pénal des affaires ou des sociétés commerciales, mais d'évoquer toutes les branches du droit pénal qui gravitent autour de l'entreprise. L'objectif du cours est donc d'amener les étudiants sur des branches du droit pénal qu’ils abordent souvent pour la première fois. Après avoir évoqué les enjeux du droit pénal de l'entreprise, le cours se focalise sur une partie du droit pénal de l'entreprise qui sera donc privilégiée dans le cadre de la suite du cours. Il peut s'agir au gré des années du droit pénal du travail, du droit pénal de l'environnement, du droit pénal de la concurrence, du droit pénal de la bourse, du droit pénal des marchés financiers etc.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le droit pénal de l'entreprise est devenu une branche incontournable du droit pénal contemporain. Il s'agit bien souvent d'un droit pénal technique qui possède des enjeux et des intérêts particuliers que l'étudiant pourra désormais comprendre après avoir suivi le cours. L'enseignement suivi permettra notamment aux étudiants de comprendre les mécanismes de la responsabilité en matière de droit pénal de l'entreprise, de cerner les enjeux de la sanction pénale comparés aux sanctions administratives et de mesurer les enjeux procéduraux de la matière.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant se doit de maitriser les notions fondamentales du droit pénal général, du droit pénal spécial et de la procédure pénale. Il pourra réviser ces prérequis en travaillant sur les ouvrages suivants :

E. DREYER, Droit pénal général, éditions LexisNexis..
X. PIN, Droit pénal général, éditions Dalloz.
J. BUISSON et S. GUINCHARD, Procédure pénale, éditions LexisNexis..
V. MALABAT, Droit pénal spécial, éditions Dalloz.
 

Plan du cours

Le plan du cours varie d’une année à l’autre en fonction de la branche du droit pénal de l’entreprise qui est privilégiée

A. Lepage, P. Maistre du Chambon, R. Salomon, Droit pénal des affaires, LexisNexis.
A. Coeuret, F. Duquesne, E. Fortis, Droit pénal du travail, LexisNexis.
T. Fossier, D. Guihal, J.-H. Robert, Droit répressif de l'environnement, Economica.