01230066 - Histoire du droit pénal

Volume horaire total 10
Volume horaire CM 10

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Dans ce cours seront d’abord étudiées les origines romaines du droit pénal français et plus largement du droit pénal de l’Europe continentale. Puis seront évoqués le droit de l’époque franque V-Xe siècle et le droit de l’époque féodo-seigneuriale, au régime de la preuve marqué par l’importance des ordalies. Il sera exposé ensuite comment la justice royale a réduit les justices concurrentes et a développé un nouveau droit pénal à l’aide des droits savants, caractérisé par une procédure inquisitoire et l’arbitraire des peines.

Seront enfin examinées les origines du droit pénal contemporain : la critique du droit pénal de la monarchie, les réformes opérées par Louis XVI et surtout par la Révolution qui ont mis en application les idées des Lumières. Seront notamment étudiés la refondation du droit pénal par la Constituante, la justice révolutionnaire mis en place sous la Législative et développée par la Convention, le retour à la normale et les perfectionnements apportés par le Directoire. Enfin, il sera montré comment a été opérée une synthèse entre l’ancien droit et le droit révolutionnaire sous le Consulat et surtout sous l’Empire.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’histoire du droit pénal doit permettre aux étudiants de mieux comprendre les règles du droit pénal positif et les aider à avoir une vue d’ensemble de la discipline. Elle doit aussi leur permettre de mieux appréhender les évolutions que connaîtra cette matière au cours de leur vie professionnelle.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder le cours sereinement, l’étudiant doit avoir une bonne connaissance de l’évolution générale du droit français. Il est donc invité à relire le cours d’introduction historique au droit qu’il a suivi en première année. Il pourra également consulter des ouvrages d’introduction historique au droit, par exemple :
  • Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’introduction historique au droit, 7éd. 2017,
  • Eric GASPARINI, Eric GOJOSSO, Cours d’introduction historique au droit, Gualino, 2018,
  • Claire LOVISI, Introduction historique au droit, Dalloz, 5e éd. 2016,
  • Jean-Louis THIREAU, Introduction historique au droit, Flammarion, 3e éd. 2009.
 

Plan du cours

Chapitre I Le droit pénal romain
Section 1 la procédure pénale
Section 2 Le droit pénal

Chapitre 2 Le droit pénal à l’époque franque et à l’époque féodo-seigneuriale (Ve-XIIIe siècle)
Section 1 L’époque franque
Section 2 L’époque féodo-seigneuriale

Chapitre 3 Le droit pénal à l’époque royale 
Section préliminaire : le déploiement de la justice royale et le développement d’une jurisprudence pénale
Section 1 La procédure pénale
Section 2 Le droit pénal

Chapitre 4 Naissance du droit pénal contemporain
Section préliminaire : la critique du droit pénal, les nouvelle théories, les réformes de Louis XVI
Section 1 Le droit pénal de la Révolution
Section 2 Le droit pénal du Consulat et de l’Empire

Bibliographie

  • Jean-Marie CARBASSE, Pascal VIELFAURE, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, 2018,
  • Jean-Marie CARBASSE, Droits et justices du Moyen-âge, recueil d’articles d’histoire du droit, Paris, éditions Panthéon-Assas, 2016.
  • Adhémar ESMEIN, Histoire de la procédure criminelle et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu’à nos jours, [reproduction en fac-similé] éd. Panthéon-Assas, 2010.
  • Yves JEANCLOS (direction), La dimension historique de la peine 1810-2010, bicentenaire du Code pénal de 1810, Economica, 2013.
  • Yves JEANCLOS (direction), La preuve dans le droit criminel et pénal européen du XVIe siècle à nos jours, 2012.
  • Yves JEANCLOS, La justice pénale en France, dimension historique et européenne, Dalloz, 2011.
  • Yves JEANCLOS, Dictionnaire de droit criminel et pénal : dimension historique, Economica 2010.
  • André LAINGUI, Arlette LEBIGRE, Histoire du droit pénal, Cujas, Cujas, 1988.
  • André LAINGUI, Arlette LEBIGRE, Histoire de la procédure pénale,Cujas, 1988.
  • Arlette LEBIGRE, La justice du roi, la vie judiciaire dans l’ancienne France, éd. complexe 1995.
  • TEYSSIE, (Contributions réunies par), Code pénal et Code d’instruction criminelle, livre du bicentenaire, Dalloz, 2010.