01240118 - Droit social du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia

Niveau de diplôme
Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Les secteurs du cinéma et de l’audiovisuel emploient des salariés de tout type et catégorie, mais également des actifs d’un genre particulier, qu’il s’agisse des artistes, des auteurs, des réalisateurs, scénaristes, producteurs, techniciens, etc. Tous sont rémunérés pour leur activité et leur statut en droit du travail, mais aussi leur protection sociale, nous intéresse. Quel est leur statut social ? comment traiter leur rémunération ? Quel contrat choisir ? etc.
Ce cours est aux carrefours des droits de la propriété intellectuelle, du travail et de la protection sociale. Les frictions, incompréhensions et articulations de ces champs normatifs nous intéresseront particulièrement.

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La maitrise des enjeux de droit social de ce secteur est indispensable afin de maitriser l’ensemble des dimensions des techniques contractuelles mises en œuvre dans les secteurs du cinéma et de l’audiovisuel.
Il s’agit également de sécuriser les rémunérations versées au différents intervenants et travailleurs du secteur.
A l’issue de ces enseignements, l’étudiant est en mesure d’identifier les points de vigilance en matière sociale.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant doit maitriser les enseignements de droit du travail dispensés en licence.
 

Plan du cours

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Supports pédagogiques éventuels

Indiquer ici les supports pédagogiques utilisés dans le cadre du cours.

Bibliographie

La bibliographie concerne cette fois ci le cours lui-même.