01240287 - Contentieux social

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

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De quoi parlera-t-on ?

Transcendant les distinctions entre droit du travail et droit de la protection sociale, ce cours se concentre sur les aspects contentieux de ces disciplines. Il s’agira d’étudier les procédures contentieuses applicables, en matière sociale, devant les conseils de prud’hommes, Pôles sociaux des tribunaux de grande instance, tribunaux administratifs et juridictions pénales. Au-delà, les compétences matérielles propres à chaque juridiction retiennent l’attention, notamment quant aux difficultés à délimiter les frontières de compétences de chacune.

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Au cœur du droit social, mais aussi du droit processuel, la maitrise de cette matière permet aux futurs juristes en droit social, DRH, avocats, responsables des affaires sociales de comprendre les enjeux attachés à la non application des règles de droit social étudiées dans le cadre d’autres enseignements.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

La maîtrise des enseignements de droit du travail de licence est indispensable, mais aussi des ensiegnements de droit de la protection sociale du 1er semestre de master.
A cette fin, il vous est conseillé la lecture des ouvrages suivants :
  • G. Auzero, D. Baugard, E. Dockès, Droit du travail, Dalloz, 2018, 1863 p.
  • J-P. Chauchard, J-Y. Kerbourc’h, C. Willmann, Droit de la sécurité sociale, LGDJ, 2018, 8ème éd., 730 p.
  • A. Coeuret, J.-Ph. Lieutier, Droit du travail, Dalloz, 2019, 1ère éd., 314.
  • Ph. Coursier et S. Leplaideur (dir.), Les risques professionnels et la santé au travail en questions, LexisNexis, 2016, 2ème éd., 191 p.
  • F. Favennec-Hery, P.-Y. Verkindt, Droit du travail, LGDJ, 2018, 6ème éd., 708 p.
  • E. Jeansen, Droit de la protection sociale, LexisNexis, 2018, 3ème éd., 414 p.
  • F. Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2017, 6ème éd., 916 p.
  • P. Morvan, Droit de la protection sociale, LexisNexis, 2017, 8ème éd., 1123 p.
  • E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, 2019, 12ème éd., 804 p.


Plan du cours

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Bibliographie

  • E. Bataille, La procédure prud’homale, préf. J-Y. Frouin, Berger-Levrault, 2017, 3ème éd., 897 p.
  • V. Bardin-Fournairon, O. Barrault, Procès aux prud’hommes : de la saisine au jugement, Groupe Revue fiduciaire, 2018, 4ème éd., 407 p.
  • A. Coeuret, J.-Ph. Lieutier, Droit du travail, Dalloz, 2019, 1ère éd., 314.
  • F. Favennec-Hery, P.-Y. Verkindt, Droit du travail, LGDJ, 2018, 6ème éd., 708 p.
  • R. Salomon, A. Martinel, Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale, Eonomica, 2019, 5ème éd., 932 p.