01270049 - Systèmes juridiques comparés

Niveau de diplôme Master - Semestre 1
Volume horaire total 30
Volume horaire CM 30

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de « systèmes juridiques comparés » propose une présentation des grandes traditions juridiques, dans une démarche d’ouverture aux différentes conceptions du droit en vigueur de la part le monde. Le cheminement proposé a pour objectif de mettre en évidence et en perspective les dynamiques, les oppositions et les rapprochements qui s’opèrent dans le domaine du droit, en exposant une première approche de la méthode comparatiste. Entre appréhension des spécificités et des diversités et compréhension des similitudes et des convergences, il s’agit de souligner en quoi les différents systèmes juridiques tendent à répondre à des problématiques communes en suivant des logiques propres. Pour ce faire une idée de l’approche développée, il est conseillé aux étudiants intéressés par ce cours de lire l’article d’Alexis Franck intitulé Essai sur un système juridique d’il y a longtemps, dans une galaxie très lointaine, disponible sur le blog de droit administratif.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le cours de « systèmes juridiques comparés » invite à l’ouverture de l’esprit à d’autres modes de conceptions du droit que ceux développés en France et plus généralement dans le monde occidental.
 

Le déroulement du cours

Outre une séance introductive présentant l’approche comparative des systèmes juridiques, le cours est rythmé en trois temps composé chacun de trois séances. Le premier temps est consacré à l’appréhension des modèles de référence de telle sorte que sont étudiés les systèmes juridiques romano germaniques, les systèmes de common law et les systèmes mixtes. Le second temps est celui de la découverte des systèmes juridiques étrangers que sont les systèmes juridiques soviétiques, musulmans et asiatiques. Dans un troisième temps, il est proposé d’approcher la méthode comparative à la faveur de l’étude des modalités d’organisation territoriale, des mécanismes d’équilibres institutionnels, des dispositifs de protection des droits, en mettant en lumière les implications des systèmes sur les modalités de considération et de traitement de ces questions.
Il s’agit là d’un programme qui se nourrit d’exemples nationaux changeant selon les années, et qui est susceptible d’évolution en fonction de l’actualité.
 

Plan du cours

Introduction
Séance 1 – L’approche comparative des systèmes juridiques

Partie 1 – Appréhension des modèles de référence
Séance 2 – Les systèmes romano-germaniques
Séance 3 – Les systèmes de common law
Séance 4 – Les systèmes juridiques mixtes

Partie 2 – Découverte des systèmes étrangers
Séance 5 – Les systèmes juridiques soviétiques
Séance 6 – Les systèmes juridiques musulmans
Séance 7 – Les systèmes juridiques asiatiques

Partie 3 – Propositions d’approches comparatives
Séance 8 – Les modalités d’organisation territoriale
Séance 9 – Les mécanismes d’équilibres institutionnels
Séance 10 – Les dispositifs de protection des droits
 

Supports pédagogiques éventuels

Le cours de « systèmes juridiques comparés » est conçu de manière interactive et critique, ce qui suppose une préparation en amont de chaque séance afin de nourrir les discussions et les réflexions menées sur chaque thématique. Des articles scientifiques sont indiqués et mis en ligne afin d’être lus par les étudiants.

Bibliographie

  • CARPANO Eric & MAZUYER Emmanuelle, Les grands systèmes juridiques étrangers, Lextenso, Paris, 2009.
  • CONSTANTINESCO Léontin Jean, Traité de droit comparé, LGDJ, 1972, 1975, 1983, 3 tomes.
  • CUNIBERTI Gilles, Grands systèmes de droit contemporains, 2ème éd., LGDJ, 2011.
  • DAVID René & JAUFFRET-SPINOSI Camille, Les grands systèmes de droit contemporains, 11e éd., Dalloz, 2002.
  • FROMONT Michel, Grands systèmes de droits étrangers, 6ème éd., Dalloz, 2009.
  • GAMBARO Antonio, SACCO Rodolfo & VOGEL Louis, Droit de l’occident et d’ailleurs, LGDJ, 2011.
  • GLENN H. Patrick, Legal traditions of the World, Oxford University Press, 2004.
  • LAITHIER Yves-Marie, Droit comparé, Paris, Dalloz, 2009.
  • LEGEAIS Raymond, Grand systèmes de droit contemporains. Approche comparative, Paris, Litec, 2e éd., 2008.
  • LEGRAND Pierre, Le droit comparé, Paris, P.U.F., « Que sais-je ? », 4e éd., 2011
  • MENSKI Werner, Comparative Law in a Global Context, 2 ed., Cambridge University Press, 2006
  • RAMBAUD Thierry, Introduction au droit comparé, Paris, P.U.F., 2010.
  • REIMANN Mathias & ZIMMERMANN Reinhard (eds.), The Oxford Handbook of Comparative Law, Oxford, Oxford University Press, 2006.
  • SENOUSSI Roland, Introduction au droit comparé, 3e éd., Dunod, 2008.
  • ZWEIGERT Konrad & KÖTZ Hein, Introduction to Comparative Law, 3e ed., Clarendon Press, 1998.
  • Revue internationale de droit comparé, R.I.D.C
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, RSPDPC