01300034 - Responsabilité civile générale

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

Sabine Abravanel-Jolly

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Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Ce cours, sous forme de séminaires, poursuit un double objectif :
  • Approfondir les grands thèmes de la responsabilité civile générale (étudiée en L2) à l’aune du projet de réforme de la RC ;
  • Initier les étudiants à la recherche.

Chaque séminaire, réalisé par un groupe de 4 étudiants, portera sur un grand thème du droit de la responsabilité civile (délictuelle et contractuelle).
Le thème choisi doit être présenté sous la forme d’une fiche de travaux dirigés (de 7 à 10 pages recto-verso maximum) :
  • La fiche de travaux dirigés doit contenir tous les éléments pertinents relatifs au thème :
Bibliographie précise sur le thème ;
Plan pour présenter le thème ;
Dans chaque partie (I – II –…), sous-parties (A - B …) :
les textes applicables ;
arrêts (de principe ou illustrant un contentieux persistant, une divergence) ;
note(s) de doctrine essentielle(s).
  • Sur la première page de la fiche :
la bibliographie détaillée ;
le plan avec les références des documents illustrant chaque rubrique.
  • Sur les autres pages :
Remettre les titres avec, sous chacun d’eux, les documents correspondants.
  • Pour la présentation orale : un support visuel avec
le plan apparent ;
et tout élément utile à la compréhension (un attendu de principe à connaître, une citation doctrinale connue, un texte, un tableau de données, etc.).
  • Durée de la présentation orale : 15 /20 mn environ
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La RC est une matière essentielle pour tout juriste et aussi pour bien appréhender l’assurance de RC.
L’étude de la RC permet de consolider ses connaissances acquises en L2 et de maîtriser le régime juridique de l’assurance de RC
A l’issue du cours, l’étudiant saura déterminer si l’assurance de RC souscrite doit ou non être mise en jeu : le droit à la garantie ne se justifie que par l’établissement préalable de la RC de l’assuré.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Les deux premières séances sont consacrées à un rappel interactif des notions clés, ce qui suppose d’avoir révisé au préalable son cours de RC de L2. En fin de 2e séance, une interrogation écrite d’1h a lieu pour vérifier que les connaissances sont assimilées.
 

Plan du cours

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Supports pédagogiques éventuels

Les grands arrêts du droit de la RC seront distribués aux étudiants afin qu’ils travaillent sur les problèmes juridiques posés et les solutions apportées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

  • Le Code civil 2019 ;
  • Toute encyclopédie juridique : Dalloz, Juris-Classeur, Dalloz Action « Droit de la responsabilité et des contrats », Lamy « droit du contrat » et Lamy « droit de la responsabilité » ;
  • Tout traité et tout manuel de droit des obligations à jour de la réforme du droit des obligations et du projet de réforme de la Responsabilité civile. V. notamment :
 

Traités

  • J.-L. Aubert, J. Flour et E. Savaux, Les obligations : l’acte juridique, t. 1, Sirey, 17e éd. 2019 ; le fait juridique, t. 2, Sirey, 15e éd. 2019 (à paraître).
  • J. Ghestin, Traité de droit civil, LGDJ :
  • * La formation du contrat : le contrat, le consentement, 4e éd. 2013, T. 1 ;
  • * La formation du contrat : L’objet, la cause, les nullités, 4e éd. 2013. T. 2 ;
  • * Les effets du contrat (par J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau), 3e éd. 2001. T. 3 ;
  • * Introduction à la responsabilité (par G. Viney), 3e éd. 2008. T. 4 :
  • * Les conditions de la responsabilité (par G. Viney et P. Jourdain) 4e éd. 2013 ;
  • * Les effets de la responsabilité (par G. Viney), 4e éd. 2017.
  • Ch. Larroumet et S. Bros, Traité de Droit civil, Les obligations, Le contrat, Tome 3, Economica. 9e éd. 2018.
 

Manuels

  • L. Andreu et N. Thomassin, Cours de droit de obligations, Gualino, 2e éd. 2017-2018
  • A. Bénabent, Droit civil, les obligations, Domat Montchrestien, 17e éd. 2018.
  • Y. Buffelan-Lanore et V. Larribeau-Terneyre, Droit civil, Les obligations, Sirey, 15e éd. 2017.
  • Ph. Delebecque F.-J. Pansier, Droit des obligations, Responsabilité civile, délit et quasi-délit, LexisNexis Litec, 8e éd, 2018
  • B. Fages, Droit des obligations, 8e éd. 2018, LGDJ
  • Ph. Malaurie , L. Aynès, et Ph. Stoffel-Munck , Les obligations, Defrénois, 9e éd. 2017
  • S. Porchy-Simon, Les obligations, Hypercours Dalloz, 11e éd. 2019
  • F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, Droit civil, Les obligations. Précis Dalloz, 11e éd. 2013.
  • Ouvrages Divers
  • Code civil Dalloz ou Litec 2018.
  • Lexique des termes juridiques Dalloz ou Vocabulaire juridique Capitant.
  • Avant-projet 29 avril 2016 :
  • http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/avpjl-responsabilite-civile.pdf
  • Projet de réforme 13 mars 2017 :
  • http://www.justice.gouv.fr/publication/Projet_de_reforme_de_la_responsabilite_civile_13032017.pdf
  • F. Chénédé, Le nouveau droit des obligations et des contrats, Dalloz, 2016.
  • F. Chénédé, Y. Lequette et F. Terré, Grands arrêts de la jurisprudence civile, T. 2 : obligations, contrats spéciaux, sûretés, Dalloz, 13e éd. 2015.
 

Revues

  • JCP G : La semaine juridique, édition générale.
  • D. : Recueil Dalloz
  • Revue Resp. civ. et assur. LexisNexis : Responsabilité civile et Assurances