01300048 - Le contrat d'assurance : régime général

De quoi parlera-t-on ?

L’enseignement sur le contrat d’assurance, qui est dispensé en première année de master à compter de la rentrée 2019, continuera d’être dispensé à titre transitoire en deuxième année pour l’année universitaire 2019-2020. Ultérieurement, il évoluera vers un enseignement à la fois plus approfondi et plus spécialisé. Cette fiche concerne l’enseignement tel qu’il est actuellement dispensé.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’étude de la matière est indispensable pour toute personne souhaitant travailler dans le secteur de l’assurance (entreprises d’assurances, cabinets de courtage, agents généraux d’assurance, grands groupes assurés, cabinets d’avocats spécialisés dans le domaine juridique ou autre. L’assurance recourt, en effet, à l’outil juridique du contrat, qu’il est indispensable de connaître pour qui souhaite se spécialiser en assurance, quelles que soient les fonctions briguées (commerciales, administratives, juridiques).
Après avoir suivi l’enseignement, l’étudiant doit être capable de lire un contrat d’assurance, voire de le rédiger, et de l’appliquer aux situations (notamment les sinistres) qu’il aura à régler.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder le cours, l’étudiant doit maîtriser le droit des obligations (le contrat principalement, mais aussi la responsabilité civile et la théorie générale de l’obligation). Une révision des enseignements de 2e année de licence (contrat, responsabilité) et de 3e année (théorie générale de l’obligation) est bien venue.
V. par ex. S. Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Les obligations, Dalloz, 11e éd., 2018.
 

Plan du cours

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Supports pédagogiques éventuels

Consultation conseillée de la Revue générale du droit des assurances (éd. LGDJ), et de la revue Responsabilité civile et assurances (éd. LexisNexis) accessibles par la bibliothèque numérique de l’Université Lyon III.

• Code des assurances (éditions Dalloz ou LexisNexis).
• L. Mayaux, Dalloz, Rép. civ., V° Assurance : généralité ; V° Contrat d’assurance.
• M. Chagny et L. Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, 4e éd., 2018.

Et pour aller plus loin :

• Lamy Assurances, 2019, sous la dir. de J. Kullmann.
• J. Bigot, V. Heuzé, J. Kullmann, L. Mayaux, R. Schulz, K. Sontag, Traité de droit des assurances, t. 3, Le contrat d’assurance (dir. J. Bigot), LGDJ, 2e éd., 2014.