01300049 - Les assurances de personnes

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

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Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

sur les assurances de personnes traite brièvement des assurances de personnes « non-vie » (assurances « maladie » et « accidents »), avant de se concentrer sur les assurances sur la vie (notion, classifications, qualification, mise en place du contrat, attribution du bénéfice, droits des tiers : héritiers, créanciers, conjoint commun en biens, opérations sur le contrat, exécution du contrat : paiement de la prime et règlement des prestations). L’angle choisi est résolument juridique. Les aspects fiscaux et de gestion de patrimoine de l’assurance-vie, ainsi que les contrats de prévoyance collective sont l’objet d’enseignements au sein du diplôme d’Université de l’Institut des assurances de Lyon, qui est proposé en complément du master droit des assurances.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’étude de la matière est indispensable pour toute personne souhaitant se spécialiser dans le domaine des assurances de personnes (directions juridiques des entreprises d’assurance-vie, fonctions commerciales dans ces entreprises ou au sein de cabinets de courtage spécialisés, contentieux spécialisé au sein de cabinets d’avocats).

Après avoir suivi l’enseignement, l’étudiant doit pouvoir comprendre les spécificités des assurances de personnes, et particulièrement de l’assurance-vie (contrats de prévoyance, contrats « d’épargne » en euros et en unités de compte).
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder le cours, l’étudiant doit réviser ses connaissances en droit patrimonial de la famille (successions, libéralités, régimes matrimoniaux) et naturellement en droit du contrat d’assurance. V. les éléments bibliographiques figurant dans les fiches relatives à ces enseignements.
 

Plan du cours

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Supports pédagogiques éventuels

Consultation conseillée de la Revue générale du droit des assurances (éd. LGDJ), accessible par le biais de la bibliothèque numérique de l’Université Lyon III.

Bibliographie

  • Code des assurances (éditions Dalloz ou LexisNexis).
  • Dalloz, Rép. civ., V° Assurances de personnes, par J. Kullmann.
  • Lamy Assurances, 2019, sous la dir. de J. Kullmann (partie « assurance-vie » rédigée par O. Séguineau de Préval et N. Eymard-Gauclin).
  • J. Bigot, P. Baillot, J. Kullmann, et L. Mayaux, Traité de droit des assurances, t. 4, Les assurances de personnes (dir. J. Bigot), LGDJ, 2007.