01300086 - Contrat d'assurance

De quoi parlera-t-on ?

L’enseignement sur le contrat d’assurance est l’un des deux enseignements d’initiation à l’assurance dispensés en première année de Master « Droit des assurances ». Il porte sur les aspects contractuels de l’assurance : opération d’assurance, classifications des assurances, généralités sur le droit des assurances (sources, aspects procéduraux : règlement alternatif des litiges, prescription, compétence), nature juridique et caractères du contrat d’assurance, formation et preuve du contrat, vie du contrat, obligations de l’assureur (couverture du risque, règlement des sinistres, devoir d’information et de conseil), obligations de l’assuré (prime, obligations déclaratives).
L’enseignement sera suivi de cours plus approfondis et plus spécialisés en deuxième année de Master.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’étude de la matière est indispensable pour toute personne souhaitant travailler dans le secteur de l’assurance (entreprises d’assurances, cabinets de courtage, agents généraux d’assurance, grands groupes assurés), dans le domaine juridique ou autre. L’assurance recourt, en effet, à l’outil juridique du contrat, qu’il est indispensable de connaître pour qui souhaite se spécialiser dans cette matière, quelles que soient les fonctions briguées (commerciales, administratives, juridiques).
avoir suivi l’enseignement, l’étudiant doit être capable de lire un contrat d’assurance et de l’appliquer aux situations (notamment les sinistres) qu’il aura à régler.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder le cours, l’étudiant doit maîtriser le droit des obligations (contrat principalement, mais aussi responsabilité civile et théorie générale de l’obligation). Une révision des enseignements de 2e année de licence (contrat, responsabilité) et de 3e année (théorie générale de l’obligation) est bien venue.
V. par ex. S. Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Les obligations, Dalloz, 11e éd., 2018.
 

Plan du cours

Télécharger le plan du cours
 

Supports pédagogiques éventuels

Consultation conseillée de la Revue générale du droit des assurances (éd. LGDJ), et de la revue Responsabilité civile et assurances (éd. LexisNexis) accessibles par la bibliothèque numérique de l’Université Lyon III.

• Code des assurances (éd. Dalloz ou LexisNexis)
• L. Mayaux, Dalloz, Rép. civ., V° Assurance : généralité ; V° Contrat d’assurance.
• M. Chagny et L. Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, 4e éd., 2018.