02200080 - Principes du droit public

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

Bernadette LE BAUT-FERRARESE

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Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours propose d’étudier la réalité complexe du droit public à travers une « grille de lecture » singulière : celle de ses « principes ».
Dans une première partie, ce cours s’attache d’abord à élucider la notion de « principes du droit public » en la confrontant aux notions et catégories juridiques connues, spécialement celle des principes généraux du droit. Il retient ce faisant une définition positiviste (et par là-même étroite) de la notion de « principes », entendus comme des données normatives du droit public ; il insiste à cet effet sur le rôle essentiel du juge dans leur dévoilement. Il situe également ces principes dans le temps, en précisant leur(s) origine(s,) et par rapport aux fonctions (politiques, techniques notamment) qu’ils sont susceptibles de remplir.

Une fois cette « théorie » du « principe du droit public » effectuée, le cours sélectionne, dans le cadre de sa seconde partie, plusieurs principes (égalité, liberté d’entreprendre, sécurité juridique/confiance légitime par exemple) qui font chacun l’objet d’une présentation séparée ; celle-ci met en évidence tour à tour leur(s) sources, le processus qui a mené à leur consécration, leur contenu détaillé, leur nature éventuellement spécifique etc.

En synthèse, le cours présente une « double entrée » du sujet : par le biais d’une démarche d’ensemble, puis sous la forme d’une juxtaposition d’études distinctes de « principes » mais obéissant à une « grille de lecture » commune.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Ce cours a une ambition transversale. Son contenu correspond aux matières de droit public enseignées en Licence et Master de droit, et de droit public plus spécialement : le droit constitutionnel, les institutions administratives, le droit administratif, les finances publiques, le droit fiscal ou encore le droit de l’Union européenne sont ainsi présents tout au long de son déroulement.

Le cours permet aux étudiants de prendre utilement de la hauteur par rapport aux autres enseignements, assurés souvent de façon compartimentée, à la Faculté de droit. Il envisage en effet le droit public de façon globale, comme un « système » à l’origine de normes illustrant sa spécificité et témoignant de sa cohérence.

Le cours invite l’étudiant à approfondir ses connaissances en droit public général, à les mettre en relation les unes avec les/par rapport aux autres.

La priorité étant donnée à l’étude des « principes » issus de la jurisprudence, le cours a pour objectif de consolider les compétences à l’analyse critique de celle-ci.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Au-delà du savoir juridique portant un tronc commun de connaissances que tout étudiant de Master est censé posséder, l’étudiant suivant le cours de « Principes du droit public » doit disposer d’un niveau de connaissances minimales notamment en droit constitutionnel, administratif et de l’UE.
 

Plan du cours

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Supports pédagogiques éventuels

Le cours donne lieu à un support pédagogique complet distribué aux étudiants à son début.

Bibliographie

Le cours ne portant pas sur une matière en tant que tel mais sur un champ disciplinaire global, le droit public », on renverra ici à l’ensemble des manuels de cours et recueils de jurisprudence intéressant ce dernier.