02210058 - Droit constitutionnel

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

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Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le Doyen Carbonnier considérait que l’article 1er constitue l’âme d’un texte.

En réinterrogeant ce postulat, le cours de droit constitutionnel approfondi permet de contextualiser le premier article de la Constitution du 4 octobre 1958 en le replaçant dans l’histoire constitutionnelle française (y compris la plus récente, lorsqu’il n’était alors que l’article 2), et en le comparant à son équivalent dans des constitutions étrangères.

Il est surtout destiné aux étudiants qui souhaitent maîtriser et approfondir leurs connaissances du droit constitutionnel, en s’interrogeant sur les principaux débats doctrinaux qui entourent des sujets tels que la démocratie, le constitutionnalisme, la citoyenneté, la République (dont son caractère indivisible, laïque, démocratique et social), la décentralisation et l’application du principe d’égalité.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Cette matière a un aspect à la fois théorique et pratique, qui aide à maîtriser les concepts et notions indispensables pour réussir les principaux concours d’entrée dans la fonction publique, ou aux écoles professionnelles.

Elle permet également d’appréhender le contentieux de la non-discrimination, de la laïcité, de la nationalité, ainsi que l’application des libertés de communication, d’opinion, et d’expression.

Enfin, elle représente une initiation aux grandes controverses et divergences d’interprétations concernant les thèmes étudiés.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Afin d’aborder ce cours sereinement, l’étudiant devra revoir dans les ouvrages de son choix le programme d’introduction au droit (L1), de droit constitutionnel (L1) et de droits constitutionnels étrangers (L2).

En outre, une lecture fréquente des revues de droit public est indispensable.

De manière générale, la participation active des étudiants, et un travail régulier sont attendus.
 

Plan du cours

Le Cours est organisé en leçons.
Leçon 1 – Introduction générale (dont : la rédaction, l’origine et le contenu de l’article 1er de la Constitution de 1958, les articles 1esr des Constitutions françaises, droit comparé et problématique du cours)
Leçon 2 – La République en droit constitutionnel
Leçon 3 – Les valeurs de la République
Leçon 4 – Le principe d’égalité
Leçon 5 – La discrimination raciale
Leçon 6 – La laïcité
Leçon 7 – Le(s) principe(s) de pluralisme (pluralisme des courants d’expression, pluralisme en matière religieuse et pluralisme juridique)
Leçon 8 – Réviser les articles 1ers et Conclusion générale
 

Supports pédagogiques éventuels

La Constitution du 4 octobre 1958, les anciennes constitutions françaises, les Constitutions allemandes et américaines.

Bibliographie

La bibliographie de la leçon est donnée chaque semaine. Elle comporte un ou plusieurs grands auteurs de doctrine dont il faudra lire l’œuvre, et plusieurs ouvrages ou articles en rapport avec le thème étudié.