02250015 - Contentieux administratif approfondi

Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Organisé autour d’une quinzaine de thèmes, le cours aborde les mutations récentes du contentieux administratif.
Il ne s’agit pas d’un cours de contentieux administratif « classique », qui aurait vocation à traiter de l’intégralité des aspects de cette matière.
L’objectif est d’envisager les problématiques à caractère transversal qui irriguent la discipline et d’amener les étudiants à s’interroger sur le bien-fondé des solutions mises en œuvre par le juge, sur les questions qu’elles soulèvent, sur les marges de manœuvre existantes…
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Il s’agit de donner aux étudiants, notamment à ceux qui se dirigeront vers une thèse ou vers la préparation de concours administratifs, les clés pour mettre en perspective les évolutions du contentieux administratif.
Le cours leur apportera également de solides connaissances sur l’état actuel des textes et de la jurisprudence, directement mobilisables pour ceux qui auront l’occasion de pratiquer à titre professionnel ce contentieux.

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Il est indispensable de maîtriser les fondamentaux du droit administratif et d’avoir quelques connaissances sur les principales caractéristiques du contentieux administratif.
 

Supports pédagogiques éventuels

Les étudiants sont destinataires, avant chaque cours, par voie électronique, d’une documentation regroupant l’ensemble des textes et des décisions juridictionnelles pertinentes, à jour des évolutions les plus récentes.

Bibliographie

  • R. Chapus, Droit du contentieux administratif, Montchrestien, 13ème éd., 2008
  • C. Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 6ème éd., 2018
  • M. Guyomar, B. Seiller, Contentieux administratif, Dalloz, coll. HyperCours, 4ème éd., 2017
  • J.-Cl. Bonichot, P. Cassia, B. Poujade, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 6ème éd., 2017
  • Code de justice administrative commenté, Dalloz, 4ème éd., 2019