02260081 - Droit de la mer approfondi

Niveau de diplôme
Volume horaire total 12
Volume horaire CM 12

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Ce cours de 12 h débute par un rappel des fondements du droit de la mer et des zones maritimes. Sont ensuite traitées des thématiques en lien avec l’actualité (Délimitation des espaces maritimes ; obligation d’assistance ; Protection de l’environnement marin ou encore la lutte contre la criminalité en mer). Ces thématiques sont donc sujettes à évolution en fonction de l’actualité maritime et contentieuse.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le droit de la mer est au cœur de grand nombre d’enjeux internationaux contemporains : le droit des migrations, la criminalité transnationale organisée, la sécurité des Etats, mais également les questions énergétiques. Bien maitriser les fondamentaux du droit de la mer est alors essentiel pour former correctement les internationalistes.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder ce cours sereinement, l’étudiant doit maitriser le programme de droit international du semestre 6, notamment les développements relatifs aux zones maritimes et aux compétences des Etats sur ces zones. Si tel n’est pas le cas, nous recommandons vivement la lecture des passages correspondant du manuel de Droit de la mer de Jean-Paul Pancracio, 1re édition, Dalloz, Précis, ISBN : 978-2-247-08685-6, 520 pages – 2010.