02260082 - Droit régional

Volume horaire total 12
Volume horaire CM 12

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de droit régional vise à appréhender le phénomène de l’intégration régional, en théorie, mais aussi dans le contexte de la mondialisation. A partir de l’exemple de l’Union européenne, seront étudiées les intégrations régionales américaines, africaines et asiatiques et les règles de droit qui les sous-tendent. L’accent sera mis sur les caractéristiques mais aussi sur les dénominateurs communs des organisations étudiées, à l’aune notamment de la dichotomie intégration/coopération, mais aussi, dans une optique institutionnelle, au prisme des notions de juridictionnalisation et de parlementarisation. Une attention particulière sera accordée aux mécanismes permettant l’application effective du droit adopté au sein de telles organisations ainsi que, sur un plan plus substantiel, au contenu de ces règles.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le cours de droit régional s’inscrit dans une perspective comparatiste et vise, à partir d’une organisation intégration régionale spécifique (l’Union européenne), à interroger la possibilité d’exporter un tel « modèle » dans d’autres parties du monde. Il met en lumière les outils théoriques permettant une telle comparaison et invite les étudiants à les mettre en pratique au travers de l’étude d’une organisation d’intégration spécifique. Identifier les dénominateurs communs mais aussi les caractéristiques spécifiques des différentes organisations régionales d’intégration permet aux étudiants d’adopter une distance critique par rapport au phénomène d’intégration régionale.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’Union européenne étant utilisée comme aune de mesure des phénomènes d’intégration régionale, la connaissance de cette organisation d’intégration est un prérequis. A défaut, l’étudiant pourra se reporter à des ouvrages relatifs à l’Union européenne.

Bibliographie indicative :
  • L. Coutron, Droit de l’Union européenne. Institutions, sources, contentieux, Dalloz, 2017.
  • F. Terpan, Droit et politique de l’Union européenne, Larcier, 2018.

Bibliographie

  • S. Saurugger, Théories et concepts de l'intégration européenne, Presses de Sciences Po, 2010.
  • R. Schwok, Théories de l’intégration européenne, Montchrestien, 2005.
  • T. Zogbelemou, Droit des organisations d'intégration économique en Afrique (CEDEAO - CEMAC - UEMOA - ZMAO), L’harmattan, 2014.
  • E. Derlin Kemfouet Kengny, Les juridictions des organisations d'intégration économique en Afrique, LGDJ, 2018.
  • L. Olavo Baptista (dir.), L'intégration économique régionale en Amérique latine, Montchrestien, 2001.
  • K. Fukasaku, Coopération et intégration régionales en Asie, OCDE, 1995