02260116 - Droit international des droits de l'homme

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de « Droit international des droits de l’Homme » a pour vocation d’exposer les systèmes internationaux de protection des droits. Outre la protection universelle dans le cadre de l’ONU et de ses Institutions spécialisées (OIT, UNESCO, OMS), sont envisagées les différentes protections régionales des droits de l’Homme, étant entendu que les systèmes de protection offert au niveau de l’Europe et de l’Union européenne font l’objet de cours spécifiques et ne sont donc pas traités.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’enseignement aborde un champ disciplinaire qui fait actuellement l’objet de profondes remises en cause non seulement par les acteurs étatiques mais également par la communauté scientifique. L’intérêt de ce cours est de développer une capacité d’analyse et de décryptage des enjeux contemporains des droits fondamentaux à l’échelle internationale, dans un contexte nourri de références à la souveraineté étatique et aux replis nationalistes.
 

Plan de cours

L’objectif poursuivi est double : d’une part, présenter les différents droits de l’Homme reconnus, en examinant leur contenu ; d’autre part, exposer les différents mécanismes de protection de ces droits, en étudiant leur portée et leur effectivité. Pour ce faire, il ne saurait être question d’analyser tous les instruments de protection des droits de l’Homme qui ont été signé depuis la déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948.

Nombreux et importants sont en effet les textes qui peuvent être explorés : Pacte international relatif aux droits civils et politiques, Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, Conventions de Genève de 1949 sur le traitement humanitaire des victimes de guerre, Convention internationale sur l’élimination de toutes formes de discrimination raciale, Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Convention relative aux droits de l’enfant, Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, etc. A cela viennent s’ajouter les recommandations générales et autres principes directeurs adoptés par les différents comités établis pour apprécier le respect des instruments de protection des droits, tels que le Comité des droits de l’Homme, le Comité contre la torture, le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes, le Comité des droits de l’enfant, etc.

Outre une présentation d’ensemble des instruments de reconnaissance et des mécanismes de protection des droits à l’échelle universelle et à l’échelle régionale (américaine essentiellement, africaine), une analyse approfondie d’un texte, d’un droit, est proposée qui est définie en fonction de l’actualité juridique et jurisprudentielle. Doctrines et décisions en langue anglaises sont donc amplement utilisées.

L’enseignement est construit à la faveur de séances thématiques qui cherchent à développer une dynamique interactive sur la base de 10 séances de 2 heures chacune. Ces dernières prennent la forme de séminaire de recherche.
 

Supports pédagogiques éventuels

Le cours sur « Droit international des droits de l’homme » est conçu de manière interactive et critique, ce qui suppose une préparation en amont de chaque séance afin de nourrir les discussions et les réflexions menées sur chaque thématique. Des documents institutionnels, des décisions jurisprudentielles et des articles scientifiques sont indiqués et mis en ligne afin d’être lus par les étudiants avant les séances et d’être étudiés durant les séances.

Bibliographie

Sites à visiter
Eutopialaw
European Journal of International Law
Lettres actualités droits libertés du CREDOF
Refugee Studies Center – podcasts on soundcloud

Ouvrages à considérer
  • HENNEBEL Ludovic & TIGROUDJA Hélène, Traité de droit international des droits de l’homme, Pédone, 2018, 1721p.
  • SMITH Rhona, International Human Rights Law, Oxford University Press, 2018, 472 p.